LA NEWSLETTER du vendredi 01 septembre

• Diane Simiu nommée directrice du climat, de l'efficacité énergétique et de l'air

• Arrêté du 08 août 2023 portant nomination au conseil d'administration d'IFP Énergies nouvelles

• Règlement délégué (UE) 2023/1669 de la Commission du 16 juin 2023 complétant le règlement (UE) 2017/1369 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'étiquetage énergétique des smartphones et des tablettes

• Règlement (UE) 2023/1670 de la Commission du 16 juin 2023 établissant des exigences en matière d'écoconception applicables aux smartphones, aux téléphones portables autres que des smartphones, aux téléphones sans fil et aux tablettes conformément à l...

• Arrêté du 8 août 2023 portant agrément de la direction ingénierie et travaux du Syndicat mixte inondations, aménagement et gestion de l'eau (Smiage) Maralpin, en tant qu'organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

• Arrêté du 21 août 2023 suspendant pour l'année 2023 l'application de l'arrêté du 26 mars 2004 relatif au report de la date de broyage et de fauchage de la jachère de tous terrains à usage agricole

Jusqu'au 28/09/23 • Système d'échange de quotas d'émission de l'UE – règles de gestion des compagnies maritimes par les autorités responsables dans le cadre du système d'échange de...