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Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du mardi 16 juillet
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[Energie]Décarbonation de l'industrie : une progression biaisée, selon le RAC

Décarbonation de l'industrie : une progression biaisée, selon le RAC D'après le Réseau Action Climat, la baisse des émissions industrielles reste le fait du contexte économique. Pour se décarboner, le secteur a besoin d'une aide substantielle, d'offrir plus de garanties et d'éviter les investissements malavisés. LireAbonnésAbonnés

 
 
>126,9 millions d'euros
C'est la somme que la Commission européenne a validée pour financer 26 projets de protection des mers et océans européens. Les projets rassemblent 346 bénéficia...
 
  Energie

Parcs éoliens : l'intervention d'une Région en soutien à la contestation d'une autorisation reste possible

Les Régions ont-elles un intérêt à agir contre un projet de parc éolien situé sur leur territoire ? Non, avait tranché le Conseil d'État via une décision du 1er... Lire

  Parcs éoliens : l'intervention d'une Région en soutien à la contestation d'une autorisation reste possible  
  Risques

La législation encadrant les émissions des installations les plus polluantes en Europe est renforcée AbonnésAbonnés

La révision de la directive sur les émissions industrielles est publiée au Journal officiel de l'UE. Les États membres doivent transposer avant le 1er juillet 2... Lire

  La législation encadrant les émissions des installations les plus polluantes en Europe est renforcée  
  offres d'emploi  
 
  Ingénieur gestion et caractérisation de déchets H/F  

Ingénieur gestion et caractérisation de déchets H/F

Sect. Déchets - Île-de-France - CDI

 
  Agent d'exploitation Station de traitement Assainissement H/F  

Agent d'exploitation Station de traitement Assainissement H/F

Sect. Eau - Auvergne-Rhône-Alpes - CDD / Mission

 
  Chargé de mission prévention des inondations - Hydrologie et hydrométrie H/F  

Chargé de mission prévention des inondations - Hydrologie et hydrométrie H/F

Sect. Aménagement - Hauts-de-France - CDD / Mission

 
 
  Gouvernance

Une ETI sur trois prévoit d'augmenter ses investissements « verts Â» en 2024

La morosité économique ambiante impacte-t-elle les ambitions des entreprises de taille intermédiaire (ETI) en matière de transition écologique ? A priori non, r... Lire

  Une ETI sur trois prévoit d'augmenter ses investissements « verts Â» en 2024  
  Déchets

Filières REP : de nouvelles modalités de transmission des informations à l'Ademe soumises à consultation AbonnésAbonnés

Le ministère de la Transition écologique propose une nouvelle modification de la réglementation concernant le suivi par l'Agence de la transition écologique (Ad... Lire

  Filières REP : de nouvelles modalités de transmission des informations à l'Ademe soumises à consultation  
  Eau

Communes littorales : lancement d'un accompagnement pour développer la réutilisation des eaux usées traitées AbonnésAbonnés

« Notre ambition est de passer de 1 % de réutilisation des eaux non conventionnelles à 10 % d'ici à 2030 Â», avait assuré le président de la République, Emmanuel... Lire

  Communes littorales : lancement d'un accompagnement pour développer la réutilisation des eaux usées traitées  
  Environnement et Technique  
 

parlons technique

 
 

Un nouveau modèle de soutien des innovations de lutte contre le dérèglement climatique

Grâce à ses investissements, Team for the planet accélère la mise en œuvre de la preuve de concept de ses sélectionnés. Son modèle de licence ouverte est pensé ... Lire

  Un nouveau modèle de soutien des innovations de lutte contre le dérèglement climatique
 
 

solutions & innovations

 
 
Votre conseil en droit de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire  

Votre conseil en droit de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire

par Huglo Lepage Avocats
 
 
BWT BLUWELL, l'e-water management pour maîtriser les usages de l'eau  

BWT BLUWELL, l'e-water management pour maîtriser les usages de l'eau

par BWT France
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Textes officiels

Energie

• Décret n° 2024-819 du 15 juillet 2024 modifiant le décret n° 2020-26 du 14 janvier 2020 modifié relatif à la prime de transition énergétique

• Décret n° 2024-820 du 15 juillet 2024 modifiant le décret n° 2022-780 du 4 mai 2022 relatif à l'audit énergétique mentionné à l'article L. 126-28-1 du code de la construction et de l'habitation

Eau

• Arrêté du 10 juillet 2024 relatif aux modalités d'établissement des redevances pour pollution de l'eau modifiant l'arrêté du 21 décembre 2007 relatif aux modalités d'établissement des redevances pour pollution de l'eau et pour modernisation des réseaux de...

• Arrêté du 3 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 9 juin 2021 fixant les prescriptions techniques générales applicables aux plans d'eau, y compris en ce qui concerne les modalités de vidange, relevant de la rubrique 3.2.3.0 de la nomenclature annexée à l'art...

Risques

• Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumérées à l'annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement europé...

• Arrêté du 11 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 2 juillet 2024 portant agrément du groupement des sociétés Philia Ingénierie et Komea Infrastructures, représenté par la société Philia Ingénierie mandataire dudit groupement, en tant qu'organisme intervenan...

Transport

• Arrêté du 15 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 fixant la liste des versions de voitures particulières électriques ayant atteint le score environnemental minimal conditionnant l'éligibilité à certaines aides à l'achat ou à la location de ...

Gouvernance

• Arrêté du 5 juillet 2024 relatif aux vérifications des machines utilisées pour la réalisation des travaux d'élagage dans l'environnement de lignes électriques aériennes

 
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