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Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du lundi 18 mars
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[Déchets]Fast fashion : les députés veulent indexer les pénalités financières sur l'affichage environnemental

Fast fashion : les députés veulent indexer les pénalités financières sur l'affichage environnemental L'Assemblée nationale a adopté la proposition de loi contre la fast fashion. Mais le texte a été sensiblement revu : le malus ne visera pas explicitement la mode éphémère, mais prendra en compte l'affichage environnemental. Lire

 
 
>120 millions de tonnes
Ce sont les émissions mondiales de méthane liées à la production et à la combustion de fossiles, estime l'Agence internationale de l'énergie (AIE). Un niveau pr...
 
  Bâtiment

Un million de pompes à chaleur : les défis pour relancer le marché et bâtir une filière française AbonnésAbonnés

Produire un million de pompes à chaleur par an en 2027 en France : l'objectif est difficilement réalisable, selon les acteurs de la filière. Pour s'organiser, i... Lire

  Un million de pompes à chaleur : les défis pour relancer le marché et bâtir une filière française  
  Gouvernance

Démocratie environnementale : les associations restent vigilantes malgré le mea culpa de Gabriel Attal

Huit organisations environnementales ont été reçues par le Premier ministre, Gabriel Attal, à Matignon. L'occasion pour tous d'engager à nouveau le dialogue, en... Lire

  Démocratie environnementale : les associations restent vigilantes malgré le mea culpa de Gabriel Attal  
  Entreprises, boostez votre performance énergétique avec IS 50001. Prime de 40000eur. PROSMEN  
  Entreprises, boostez votre performance énergétique avec IS 50001. Prime de 40000eur. PROSMEN  
  Transport

[Décryptage] Véhicules électriques : une dynamique qui peine encore à se structurer AbonnésAbonnés

Plus de modèles, de bornes, de réglementation… L'année 2024 verra-t-elle s'épanouir l'électromobilité ? Certains signaux pourraient le laisser penser. Mais le f... Lire

  Véhicules électriques : une dynamique qui peine encore à se structurer  
  Aménagement

Les procédures d'accélération industrielle issues de la loi Industrie verte en consultation AbonnésAbonnés

Le ministère de la Transition écologique soumet à la consultation du public jusqu'au 1er avril prochain un projet de décret destiné à mettre en œuvre trois séri... Lire

  Les procédures d'accélération industrielle issues de la loi Industrie verte en consultation  
  offres d'emploi  
 
  Chargé(e) de mission Diagnostic Flux pour les entreprises du Bâtiment H/F  

Chargé(e) de mission Diagnostic Flux pour les entreprises du Bâtiment H/F

Sect. Bâtiment - Auvergne-Rhône-Alpes - CDD / Mission

 
  Technicien Sanitaire - Prévention Santé-Environnement "Habitat et Milieux de vie" H/F  

Technicien Sanitaire - Prévention Santé-Environnement "Habitat et Milieux de vie" H/F

Sect. Bâtiment - Grand-Est - CDD / Mission

 
 
  Risques

Amiante : la Cour de cassation met un terme à la procédure Normed AbonnésAbonnés

Par une décision du 12 mars 2024, la chambre criminelle de la Cour de cassation a déclaré non admis les pourvois des victimes de l'amiante dans le dossier des c... Lire

  Amiante : la Cour de cassation met un terme à la procédure Normed  
  Gouvernance

Devoir de vigilance : le Conseil de l'UE remet la directive sur les rails AbonnésAbonnés

La directive européenne sur le devoir de vigilance renaît de ses cendres. Ce vendredi 15 mars, le Conseil de l'UE a en effet adopté ce texte destiné à faire res... Lire

  Devoir de vigilance : le Conseil de l'UE remet la directive sur les rails  
  Agroécologie

Phytosanitaires : le ministère ouvre le chantier des « distorsions de concurrence Â»

La ministre déléguée de l'Agriculture, Agnès Pannier-Runacher, ouvre, ce vendredi 15 mars, un cycle de réunions sur les solutions et les solutions alternatives ... Lire

  Phytosanitaires : le ministère ouvre le chantier des « distorsions de concurrence Â»  
  Energie

Réseau électrique : les règles évoluent pour faciliter l'accès des nouveaux gisements aux services systèmes

La Commission de régulation de l'énergie (CRE) a approuvé, le 29 février, les règles de marché harmonisées proposées par le gestionnaire du réseau RTE sur les s... Lire

  Réseau électrique : les règles évoluent pour faciliter l'accès des nouveaux gisements aux services systèmes  
  Environnement et Technique  
 
Passerelles de communication ECU pour micro-onduleurs APsystems  

Passerelles de communication ECU pour micro-onduleurs APsystems

par APsystems
 
 
Votre conseil en droit de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire  

Votre conseil en droit de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire

par Huglo Lepage Avocats
 
 
SC4500 : transmetteur nouvelle génération pour le contrôle de l'eau  

SC4500 : transmetteur nouvelle génération pour le contrôle de l'eau

par Hach
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Textes officiels

Energie

• Décret n° 2024-230 du 15 mars 2024 portant diverses dispositions en matière de géothermie de minime importance

• Décret n° 2024-232 du 15 mars 2024 portant modifications du dossier de demande d'autorisation environnementale des travaux miniers

 
 

Consultation

Jusqu'au 06/04/24 • Décret portant diverses dispositions d'application de la loi industrie verte et de simplification en matière d'environnement

 
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