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Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du mercredi 21 juin
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[Risques]Installations classées : le ministère de la Transition écologique dévoile les derniers chiffres

Installations classées : le ministère de la Transition écologique dévoile les derniers chiffres Le ministère en charge des ICPE dévoile de nouvelles statistiques, quatre ans après les précédentes. Les établissements soumis à enregistrement sont toujours plus nombreux, le nombre d'inspections est en hausse mais pas celui des inspecteurs. LireAbonnésAbonnés

 
 
>80 %
Le plus grand volume de glace non-polaire risque de fondre presque dans son entièreté avant la fin du siècle, selon un rapport du consortium intergouvernemental...
 
  Transport

[Décryptage] Le calendrier des ZFE s'accélère, les critiques et les propositions aussi

Sujet toujours inflammable, la question des ZFE, en cours ou à venir, fait l'objet de plusieurs rapports. Tous pointent le risque de fracture sociale et la néce... Lire

  Le calendrier des ZFE s'accélère, les critiques et les propositions aussi  
  Déchets

Réparabilité et durabilité des smartphones : Bruxelles a revu sa copie AbonnésAbonnés

La Commission européenne a revu son projet de note de réparabilité et de durabilité pour les smartphones. Son premier projet a essuyé les critiques des États et... Lire

  Réparabilité et durabilité des smartphones : Bruxelles a revu sa copie  
  Protéger l'environnement avec les bacs de rétention Denios  
  Protéger l'environnement avec les bacs de rétention Denios  
  Gouvernance

Traité sur la Haute mer : le texte définitivement adopté aux Nations unies AbonnésAbonnés

En mars 2023, les représentants des États s'étaient réunis au siège des Nations unies et étaient parvenus à un accord sur un traité international sur la conserv... Lire

  Traité sur la Haute mer : le texte définitivement adopté aux Nations unies  
  Biodiversité

Restauration de la nature : le Conseil de l'UE soutient l'adoption d'un règlement AbonnésAbonnés

L'horizon de la proposition de règlement européen sur la restauration de la nature s'éclaircit. Les ministres de l'Environnement ont en effet adopté ce mardi 20... Lire

  Restauration de la nature : le Conseil de l'UE soutient l'adoption d'un règlement  
  offres d'emploi  
 
  Techniciens Travaux eau et assainissement H/F  

Techniciens Travaux eau et assainissement H/F

Sect. Eau - Île-de-France - CDI

 
  CONSEILLER·E EN ENERGIE H/F  

CONSEILLER·E EN ENERGIE H/F

Sect. Energie - Pays de la Loire - Fonctionnaire

 
 
  Aménagement

Le label ÉcoQuartier revisité pour répondre aux défis de la ville durable

Cette année 2023 marque la refonte du label national ÉcoQuartier qui est basé sur vingt engagements. Seuls les quartiers « livrés Â» et « vécus Â» seront dorénava... Lire

  Le label ÉcoQuartier revisité pour répondre aux défis de la ville durable  
  Energie

Éolien flottant : le second des deux parcs méditerranéens sera installé dans le golfe de Fos

En mars 2022, le Gouvernement avait adopté l'une des deux zones qui accueilleront les deux premiers parcs éoliens flottants en mer Méditerranée. L'implantation ... Lire

  Éolien flottant : le second des deux parcs méditerranéens sera installé dans le golfe de Fos  
  Eau

Eaux de baignades : comment réagir face à l'expansion des microalgues toxiques

Devant l'expansion de microalgues Ostreopsis désormais présentes sur la côte basque française, l'agence nationale de sécurité sanitaire publie des recommandatio... Lire

  Eaux de baignades : comment réagir face à l'expansion des microalgues toxiques  
  Risques

Pollution de l'air et maladies ORL : le juge reconnaît pour la première fois le lien de causalité

La pollution de l'air cause-t-elle des problèmes de santé ? C'est ce qu'a admis le tribunal administratif de Paris dans deux décisions du 16 juin 2023. Deux fa... Lire

  Pollution de l'air et maladies ORL : le juge reconnaît pour la première fois le lien de causalité  
  Risques

Feux de forêt : la commission mixte paritaire s'accorde sur la proposition de loi AbonnésAbonnés

Le 19 juin, les députés et les sénateurs sont tombés d'accord. La commission mixte paritaire (CMP) constituée pour discuter de la proposition de loi de préventi... Lire

  Feux de forêt : la commission mixte paritaire s'accorde sur la proposition de loi  
  Energie

Garanties d'origine : leur extension à toutes les énergies et l'évolution des enchères en consultation AbonnésAbonnés

Une consultation publique est ouverte, du 19 juin au 10 juillet, sur un projet de décret relatif aux garanties d'origine. Ce texte étend le dispositif des garan... Lire

  Garanties d'origine : leur extension à toutes les énergies et l'évolution des enchères en consultation  
  Environnement et Technique  
 
Adoptez le label "Chantier Zér0 Carbone"  

Adoptez le label "Chantier Zér0 Carbone"

par Association ARQE Chantier Zéro Carbone
 
 
Votre conseil en droit de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire  

Votre conseil en droit de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire

par Huglo Lepage Avocats
 
 
HURRIKAN - Séparateur aéraulique  

HURRIKAN - Séparateur aéraulique

par HANTSCH
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Textes officiels

Déchets

• Décret n° 2023-478 du 20 juin 2023 relatif à l'obligation de présentation à la vente des fruits et légumes frais non transformés sans conditionnement composé pour tout ou partie de matière plastique

Risques

• Avis de la Commission du 16 juin 2023 concernant le projet modifié de rejet d'effluents radioactifs provenant du démantèlement de la centrale nucléaire de Brennilis dans le département du Finistère, en France

Transport

• Décision d'exécution (UE) 2023/1198 de la Commission du 21 juin 2023 modifiant la directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil relative au transport intérieur des marchandises dangereuses afin d'autoriser certaines dérogations nation...

Agroécologie

• Règlement d'exécution (UE) 2023/1195 de la Commission du 20 juin 2023 établissant les règles relatives aux détails et au format des informations que les États membres doivent mettre à disposition concernant les résultats des enquêtes officielles rela...

 
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