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Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du lundi 15 juillet
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[Gouvernance]L'adaptation climatique ne peut se détacher de la dimension sociale, selon Oxfam

L'adaptation climatique ne peut se détacher de la dimension sociale, selon Oxfam La branche française de l'ONG déplore les politiques « par à-coup Â», qui creuse les inégalités sociales. Elle réclame une vraie ambition, notamment financière, pour assurer l'adaptation climatique du pays. LireAbonnésAbonnés

 
 
>4 projets
C'est le nombre de lauréats de l'appel à projets Econum pour soutenir une économie numérique circulaire. Les quatre entreprises recevront au total 6,5 millions ...
 
  Aménagement

Que pensent les Français de la sobriété foncière ?

Selon la dernière étude de l'Ordre des géomètres-experts (OGE), si les Français sont globalement favorables à une densification urbaine douce, ils sont toutefoi... Lire

  Que pensent les Français de la sobriété foncière ?  
  Risques

Stratégie nationale perturbateurs endocriniens : un rapport officiel pointe la faiblesse des résultats AbonnésAbonnés

Les résultats de la dernière Stratégie nationale perturbateurs endocriniens ne s'avèrent pas à la hauteur des objectifs. Les inspecteurs généraux de l'environne... Lire

  Stratégie nationale perturbateurs endocriniens : un rapport officiel pointe la faiblesse des résultats  
  offres d'emploi  
 
  Ingénieur - Responsable d'unité Prévention et Promotion de la Santé Environnementale H/F  

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Sect. Aménagement - Occitanie - Fonctionnaire

 
  Adjoint au chef de service Propreté urbaine H/F  

Adjoint au chef de service Propreté urbaine H/F

Sect. Déchets - Grand-Est - Fonctionnaire

 
  Chargé de projet assainissement H/F  

Chargé de projet assainissement H/F

Sect. Eau - Auvergne-Rhône-Alpes - Fonctionnaire

 
 
  Aménagement

Travaux miniers : un arrêté fixe les modalités de constitution des garanties financières AbonnésAbonnés

Fixer les modalités de constitution des garanties financières pour les travaux miniers qui sont soumis à autorisation environnementale, soit les travaux de rech... Lire

  Travaux miniers : un arrêté fixe les modalités de constitution des garanties financières  
  Déchets

Les pouvoirs publics présentent le cadre de la future REP textiles sanitaires à usage unique AbonnésAbonnés

Le ministère de la Transition écologique a présenté le décret instaurant la REP TSUU. Son périmètre devrait couvrir tous les textiles sanitaires jetables, à l'e... Lire

  Les pouvoirs publics présentent le cadre de la future REP textiles sanitaires à usage unique  
  Biodiversité

Grands cormorans : le Conseil d'État impose des plafonds de destruction en eaux libres AbonnésAbonnés

Par une décision du 8 juillet 2024, la Haute Juridiction administrative enjoint aux ministres de l'Agriculture et de la Transition écologique de prendre un arrê... Lire

  Grands cormorans : le Conseil d'État impose des plafonds de destruction en eaux libres  
  Biodiversité

La dérogation Espèces protégées exigible en cas de modification non substantielle de l'autorisation AbonnésAbonnés

Par une décision du 8 juillet 2024, le Conseil d'État est venu préciser dans quels cas une dérogation à l'interdiction de destruction d'une espèce protégée pouv... Lire

  La dérogation Espèces protégées exigible en cas de modification non substantielle de l'autorisation  
  Energie

Solaire sur toiture : le nombre de lauréats se réduit de moitié AbonnésAbonnés

Ce jeudi 11 juillet, le ministère de la Transition écologique a publié la liste des lauréats de la septième session de l'appel d'offres pour les projets photovo... Lire

  Solaire sur toiture : le nombre de lauréats se réduit de moitié  
  Biodiversité

Pourquoi le président du comité des pêches d'Occitanie a été condamné pénalement

On ne peut pas dire que le président du comité régional des pêches d'Occitanie, Bernard Pérez, ait fait preuve d'exemplarité. Parmi les missions dévolues aux do... Lire

  Pourquoi le président du comité des pêches d'Occitanie a été condamné pénalement  
  Risques

Grand bruit autour des nuisances sonores dans le rapport annuel de l'Autorité environnementale

Dans son rapport d'activité annuel, l'Autorité environnementale alerte sur la prise en compte insuffisante des nuisances sonores, et appelle à une réglementatio... Lire

  Grand bruit autour des nuisances sonores dans le rapport annuel de l'Autorité environnementale  
  Aménagement

La FNCCR et Efficacity accompagnent les intercommunalités dans leurs stratégies énergie-climat

La Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et l'Institut Efficacity lancent un nouvel appel à manifestation d'intérêt AMI). Il est ... Lire

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  Environnement et Technique  
 

parlons technique

 
 

Risque inondation : avantages et limites d'un modèle hydraulique sans apprentissage pour les assureurs

Un modèle de simulation hydraulique peut se passer d'un historique de données pour estimer la probabilité qu'un aléa survienne. La solution est-elle viable pour... Lire

  Risque inondation : avantages et limites d'un modèle hydraulique sans apprentissage pour les assureurs
 
 

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Etudes de Sites et Sols Pollués  

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par HPC Envirotec
 
 
SOFREL IoT Sensor : capteurs de température communicants LoRaWAN®  

SOFREL IoT Sensor : capteurs de température communicants LoRaWAN®

par LACROIX - Environment
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Textes officiels

Energie

• Règlement (UE) 2024/1787 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2024 concernant la réduction des émissions de méthane dans le secteur de l'énergie et modifiant le règlement (UE) 2019/942

• Règlement (UE) 2024/1789 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2024 sur les marchés intérieurs du gaz renouvelable, du gaz naturel et de l'hydrogène, modifiant les règlements (UE) no 1227/2011, (UE) 2017/1938, (UE) 2019/942 et (UE) 2022...

• Directive (UE) 2024/1788 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2024 concernant des règles communes pour les marchés intérieurs du gaz renouvelable, du gaz naturel et de l'hydrogène, modifiant la directive (UE) 2023/1791 et abrogeant la direc...

Eau

• Décret n° 2024-796 du 12 juillet 2024 relatif à des utilisations d'eaux impropres à la consommation humaine

• Arrêté du 12 juillet 2024 relatif aux conditions sanitaires d'utilisation d'eaux impropres à la consommation humaine pour des usages domestiques pris en application de l'article R. 1322-94 du code de la santé publique

• Décret n° 2024-798 du 12 juillet 2024 instituant un délégué interministériel à la gestion de l'eau en agriculture

Déchets

• Arrêté du 10 juillet 2024 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les dispositifs de désagrégation et d'évacuation des matières fécales

Risques

• Directive (UE) 2024/1785 du Parlement européen et du Conseil du 24 avril 2024 modifiant la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) et la directi...

Aménagement

• Arrêté du 10 juillet 2024 portant modification du périmètre du site patrimonial remarquable d'Aragon

• Arrêté du 10 juillet 2024 portant classement du site patrimonial remarquable d'Ambronay

 
 

Consultations

Jusqu'au 27/07/24 • GIE Nancyclotep Posifit

Jusqu'au 27/07/24 • Demande d'autorisation d'exercer une activité nucléaire - Curium PET France, établissement de Vandœuvre-lès-Nancy (54)

Jusqu'au 27/07/24 • Demande d'autorisation d'exercer une activité nucléaire : groupement d'intérêt économique Nancyclotep

 
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