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Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du mardi 08 août
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[Biodiversité]L'anthropocène a trouvé son point de référence géologique

L'anthropocène a trouvé son point de référence géologique Encore à l'état de proposition, l'anthropocène, première époque géologique influencée par l'activité humaine, est à deux doigts d'être validée par la communauté scientifique. Le lac Crawford au Canada en serait son point de référence. Lire

 
 
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La phrase du jour


« En raison d'une surproduction, nous risquons de continuer à gaspiller l'énergie solaire cet été »
 
  Energie

GRTgaz et RTE évaluent les besoins de planification conjointe entre les réseaux d'électricité et d'hydrogène AbonnésAbonnés

Une étude menée par GRTgaz et RTE identifie les enjeux de développement des infrastructures de stockage et de transport d'hydrogène, selon différentes configura... Lire

  GRTgaz et RTE évaluent les besoins de planification conjointe entre les réseaux d'électricité et d'hydrogène  
  Energie

Potentiel photovoltaïque en Île-de-France : un cadastre solaire des parkings est disponible AbonnésAbonnés

Le département de l'énergie de l'Institut Paris Région a identifié le gisement solaire disponible des parkings franciliens. Ce sont ainsi plus de 7 500 parkings... Lire

  Potentiel photovoltaïque en Île-de-France : un cadastre solaire des parkings est disponible  
  FNCCR - Découvrez les nouvelles aides ACTEE dédiées à la rénovation énergétique pour les collectivités  
  FNCCR - Découvrez les nouvelles aides ACTEE dédiées à la rénovation énergétique pour les collectivités  
  Energie

Photovoltaïque : la concertation pour la gigafactory de Carbon débutera le 11 septembre AbonnésAbonnés

Ce n'est pas un mais trois projets industriels sur lesquels les habitants et les acteurs économiques du grand port maritime de Marseille-Fos-sur-Mer pourraient ... Lire

  Photovoltaïque : la concertation pour la gigafactory de Carbon débutera le 11 septembre  
  Eau

[Vidéo] [À revoir] Réutilisation des eaux usées traitées : Bergerac à l'avant-garde

Ne plus gaspiller d'eau potable pour nettoyer les rues, mais utiliser à la place des eaux usées traitées. Pour la première fois en France, une ville recycle ses... Lire

  [À revoir] Réutilisation des eaux usées traitées : Bergerac à l'avant-garde  
  offres d'emploi  
 
  Chef de Projets Écologue H/F (16)  

Chef de Projets Écologue H/F (16)

Sect. Biodiversité - Nouvelle-Aquitaine - CDI

 
  Chargé d'études en Maîtrise d'œuvre - Réseaux Eau potable et Assainissement f /h H/F  

Chargé d'études en Maîtrise d'œuvre - Réseaux Eau potable et Assainissement f /h H/F

Sect. Eau - Pays de la Loire - CDI

 
 
  Transport

[Vidéo] Mobilité électrique : décollage à bord du premier avion électrique homologué

Une société brestoise loue auprès des aéroclubs un avion biplace entièrement électrique. L'appareil a rejoint les pistes de celui d'Albi, dans le Tarn. Reportag... Lire

  Mobilité électrique : décollage à bord du premier avion électrique homologué  
  Energie

Pollution de l'air : Airparif lance une étude sur les petites chaufferies à biomasse AbonnésAbonnés

À quel point les petites chaufferies à biomasse, dont le nombre s'est accru ces dernières années, contribuent à la pollution de l'air francilienne ? Telle est l... Lire

  Pollution de l'air : Airparif lance une étude sur les petites chaufferies à biomasse  
  Transport

Batteries : la France offre une aide de 1,5 milliard d'euros à un projet de gigafactory à Dunkerque

L'une des deux futures méga-usines (ou gigfactories) de batteries électriques de Dunkerque (Nord) va recevoir un soutien de 1,5 milliard d'euros de la part de l... Lire

  Batteries : la France offre une aide de 1,5 milliard d'euros à un projet de gigafactory à Dunkerque  
  Biodiversité

La chasse de trois oiseaux est suspendue par arrêtés jusqu'en juillet 2024

Le ministère de la Transition écologique a pris trois arrêtés parus au Journal officiel du 4 août 2023 suspendant la chasse de trois espèces d'oiseaux en France... Lire

  La chasse de trois oiseaux est suspendue par arrêtés jusqu'en juillet 2024  
  Biodiversité

Le ministère de l'Écologie reconduit la liste des espèces « nuisibles Â» jusqu'en 2026 AbonnésAbonnés

L'arrêté fixant la liste des neuf espèces « susceptibles d'occasionner des dégâts Â» et les modalités pour les détruire a été publié. Cette réglementation, appli... Lire

  Le ministère de l'Écologie reconduit la liste des espèces « nuisibles Â» jusqu'en 2026  
  Biodiversité

Ours : la justice suspend deux arrêtés de la préfecture de l'Ariège autorisant des tirs d'effarouchement

Le tribunal administratif de Toulouse a prononcé la suspension de deux arrêtés du préfet de l'Ariège, publiés le 31 juillet 2023, autorisant des tirs d'effarouc... Lire

  Ours : la justice suspend deux arrêtés de la préfecture de l'Ariège autorisant des tirs d'effarouchement  
  Déchets

B:bot, automate de collecte de bouteilles en plastique, bénéficie d'un investissement de 20 millions d'euros

Le marché de la collecte et du recyclage du plastique continue d'attirer les investissements privés. Le 10 juillet, GreenBig, une start-up roubaisienne spéciali... Lire

  B:bot, automate de collecte de bouteilles en plastique, bénéficie d'un investissement de 20 millions d'euros  
  Energie

Métaux critiques : le maillon faible de la transition énergétique AbonnésAbonnés

Les tensions sur les métaux stratégiques risquent de freiner la transition énergétique ou d'en accroître les coûts. Si les investissements sont à la hausse pour... Lire

  Métaux critiques : le maillon faible de la transition énergétique  
  Déchets

Réutilisation des vêtements : l'enquête d'une ONG néerlandaise dénonce une supercherie

Plutôt que de « boucler la boucle Â» ou de « vivre une seconde vie Â», la plupart des vêtements usagés remis en magasin pour être revendus et réutilisés seraient ... Lire

  Réutilisation des vêtements : l'enquête d'une ONG néerlandaise dénonce une supercherie  
  Aménagement

Autoroute A69 : nouvelle décision de justice en défaveur du recours des associations environnementales

Le 1er août, trois juges des référés du tribunal administratif de Toulouse ont rejeté la requête de quatorze associations réclamant la suspension des travaux de... Lire

  Autoroute A69 : nouvelle décision de justice en défaveur du recours des associations environnementales  
  Gouvernance

Budget vert : la Cour des comptes émet ses recommandations pour une cotation plus effective

La cotation du budget de l'État selon son incidence environnementale est une initiative saluée par la Cour des comptes. Mais il reste du chemin à parcourir pour... Lire

  Budget vert : la Cour des comptes émet ses recommandations pour une cotation plus effective  
  Bâtiment

DPE : un arrêté encadre la formation et la certification des diagnostiqueurs AbonnésAbonnés

Les conditions de formation et de certification des diagnostiqueurs immobiliers, plus particulièrement ceux réalisant des diagnostics de performance énergétique... Lire

  DPE : un arrêté encadre la formation et la certification des diagnostiqueurs  
  Energie

[Vidéo] « La seconde version du label Qualimétha renforce et clarifie les critères Â»

Depuis le 1er juillet 2023, le label de qualité Qualimétha a évolué avec une deuxième version, plus précise et plus exigeante. Laurine Duclos, référente du labe... Lire

  « La seconde version du label Qualimétha renforce et clarifie les critères Â»  
  Risques

Vagues de chaleur : France Stratégie prône une stratégie d'adaptation des conditions de travail

Si la canicule n'a pas été à l'œuvre dans toute la France cet été, la multiplication des vagues de chaleur expose déjà un nombre croissant d'activités et ... Lire

  Vagues de chaleur : France Stratégie prône une stratégie d'adaptation des conditions de travail  
  Environnement et Technique  
 

parlons techno

 
 

Un train léger autonome à hydrogène pour les zones peu denses

Avec son train léger autonome à Hydrogène Taxirail, la start-up industrielle éponyme est lauréate de l'appel à manifestation d'intérêt « Digitalisation et ... Lire

  Un train léger autonome à hydrogène pour les zones peu denses
 
 

solutions & innovations

 
 
Votre conseil en droit des problématiques Énergies-Climat  

Votre conseil en droit des problématiques Énergies-Climat

par Huglo Lepage Avocats
 
 
Mortier de plâtre partiellement biosourcé  

Mortier de plâtre partiellement biosourcé

par RICEHOUSE
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Nominations

• Plusieurs nominations au Comité national de l'eau

• Nicolas Garnier d'Amorce entre au Comité national de l'eau

 
 

Textes officiels

Energie

• Décret n° 2023-723 du 3 août 2023 modifiant la composition du Conseil supérieur de l'énergie

• Décision n° 2023/99/CARBON/2 du 26 juillet 2023 relative au projet de giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer (13)

• Arrêté du 19 juillet 2023 portant nomination du chef du service à compétence nationale dénommé « pôle national des certificats d'économies d'énergie Â»

Eau

• Arrêté du 26 juillet 2023 relatif à la détermination du plafond annuel de taxes et redevances perçues par chaque agence de l'eau pour l'année 2023

Risques

• Arrêté du 17 juillet 2023 portant homologation de la décision n° 2023-DC-0757 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 11 mai 2023 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement de l'installation nucléaire de base n° 155, dénommée TU5, située à Pier...

Bâtiment

• Arrêté du 20 juillet 2023 définissant les critères de certification des diagnostiqueurs intervenant dans le domaine du diagnostic de performance énergétique, de leurs organismes de formation et les exigences applicables aux organismes de certification et ...

Transport

• Décision du 28 juillet 2023 portant nomination par intérim du président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFIT France).

• Arrêté du 25 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes

Biodiversité

• Arrêté du 3 août 2023 pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

• Arrêté du 2 août 2023 suspendant la chasse de la barge à queue noire en France métropolitaine jusqu'au 30 juillet 2024

• Arrêté du 2 août 2023 suspendant la chasse du courlis cendré en France métropolitaine jusqu'au 30 juillet 2024

• Arrêté du 2 août 2023 suspendant la chasse de la tourterelle des bois en France métropolitaine jusqu'au 30 juillet 2024

Agroécologie

• Arrêté du 27 juillet 2023 autorisant par dérogation la mise à disposition sur le marché et l'utilisation du produit biocide « ANTOFF Fipronil Ant Bait Â», sur l'île de La Réunion, pour une période de 180 jours

• Arrêté du 27 juillet 2023 autorisant par dérogation la mise à disposition sur le marché et l'utilisation du produit biocide « Arche Chlorine Â» en France pour une période de 180 jours

Gouvernance

• Décret n° 2023-722 du 3 août 2023 relatif aux installations classées pour la protection de l'environnement fonctionnant au bénéfice des droits acquis et relevant de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative a...

• Arrêté du 21 juillet 2023 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales et de ...

• Arrêté du 18 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du dévelo...

 
 

Consultations

Jusqu'au 28/08/23 • Projet de réglement délégué : Système d'échange de quotas d'émission de l'UE (SEQE) – mise à jour du règlement sur le registre

Jusqu'au 31/08/23 • Projet de règlement délégué : Règles supplémentaires pour la déclaration des données d'émissions agrégées des compagnies maritimes

Jusqu'au 01/09/23 • Projet de réglement d'exécution : Émissions du transport maritime - modèles pour les plans de surveillance, déclarations et autres documents

Jusqu'au 01/09/23 • Projet de règlement délégué : Règles relatives aux activités de vérification, à l'approbation des plans de surveillance par les autorités responsables et à l'...

Jusqu'au 01/09/23 • Projet de règlement d'exécution : Système d'échange de quotas d'émission – plan de neutralité climatique pour les installations relevant du SEQE en réponse à ...

Jusqu'au 14/09/23 • Proposition de règlement : Révision des règles de l'UE en matière d'étiquetage des produits textiles

Jusqu'au 15/09/23 • Projet d'Évauation : Programme LIFE 2021-2027 – évaluation à mi-parcours

 
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