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Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du mercredi 15 mai
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[Déchets]La fast déco gagne le secteur de l'ameublement

La fast déco gagne le secteur de l'ameublement À l'image de la mode, le secteur de l'ameublement bascule vers la fast déco. Trois associations écologistes font le point sur le sujet et demandent aux pouvoirs publics de prendre des mesures pour réduire les volumes mis en marché. Lire

 
 
>1,4 milliard d'euros
C'est le montant des nouvelles économies budgétaires auxquelles le ministère de la Transition écologique serait soumis pour l'année 2024, selon les informations...
 
  Transport

ZFE strasbourgeoise : la justice rejette le recours du Medef et de la FNTR AbonnésAbonnés

Par un jugement du 6 mai 2024, le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté le recours du Medef Alsace et de la Fédération nationale des transports routiers... Lire

  ZFE strasbourgeoise : la justice rejette le recours du Medef et de la FNTR  
  Transport

Mobilité durable : un hub spécialisé ouvrira ses portes au Mans

Ni pépinière d'entreprises, ni espace de travail partagé, ni pôle de compétitivité… C'est une structure privée d'un genre entièrement nouveau, en France en tout... Lire

  Mobilité durable : un hub spécialisé ouvrira ses portes au Mans  
  OSCAR : être référente d'aide à la rénovation énergétique, c'est être accompagnée afin de devenir experte des aides financières  
  OSCAR : être référente d'aide à la rénovation énergétique, c'est être accompagnée afin de devenir experte des aides financières  
  Risques

Extension de carrières : une demande d'examen au cas par cas ne proroge pas le délai de caducité AbonnésAbonnés

Sauf « cas de force majeure ou de demande justifiée et acceptée de prorogation de délai Â», l'arrêté d'autorisation ou d'enregistrement, ou la déclaration, ... Lire

  Extension de carrières : une demande d'examen au cas par cas ne proroge pas le délai de caducité  
  Gouvernance

Lutte contre la délinquance environnementale : le Colden d'Île-de-France est mis en place AbonnésAbonnés

Le 6 mai 2024, le protocole d'accord pour un Comité opérationnel de lutte contre la délinquance environnementale (Colden) en Île-de-France a été signé par la pr... Lire

  Lutte contre la délinquance environnementale : le Colden d'Île-de-France est mis en place  
  offres d'emploi  
 
  1 Responsable Exploitation et Maintenance H/F  

1 Responsable Exploitation et Maintenance H/F

Sect. Eau - Hauts-de-France - Fonctionnaire

 
  Responsable d'Exploitation Valorisation - tri-traitement de déchets ou secteur agro-alimentaire H/F  

Responsable d'Exploitation Valorisation - tri-traitement de déchets ou secteur agro-alimentaire H/F

Sect. Déchets - Pays de la Loire - CDI

 
  Apprenti conduite d'opération en eau potable H/F  

Apprenti conduite d'opération en eau potable H/F

Sect. Eau - Pays de la Loire - Alternance

 
 
  Aménagement

Code minier : la révision de plusieurs procédures réglementaires en consultation AbonnésAbonnés

Le ministère de l'Économie met en consultation jusqu'au 3 juin prochain six projets de textes réglementaires destinés à mettre en œuvre la réforme du code minie... Lire

  Code minier : la révision de plusieurs procédures réglementaires en consultation  
  Agroécologie

Pesticides : une association dépose un recours contre l'utilisation du Movento AbonnésAbonnés

Agir pour l'environnement a déposé un recours en référé-suspension envers la décision du ministère de l'Agriculture d'approuver temporairement l'emploi d'un ins... Lire

  Pesticides : une association dépose un recours contre l'utilisation du Movento  
  Agroécologie

Révisions de la PAC : le Conseil de l'UE donne son feu vert définitif

Face à la contestation agricole, moins de trois mois auront suffi pour revenir sur des années d'élaboration de la nouvelle Politique agricole commune (PAC) pour... Lire

  Révisions de la PAC : le Conseil de l'UE donne son feu vert définitif  
  Environnement et Technique  
 

parlons technique

 
 

Batteries : un pas de plus vers la circularité de la filière ?

Des métaux stratégiques pourraient être extraits des rebuts de batteries, grâce à un processus écologiquement et économiquement plus viable que ce qui se fait a... Lire

  Batteries : un pas de plus vers la circularité de la filière ?
 
 

solutions & innovations

 
 
Expertise inondation pour votre collectivité  

Expertise inondation pour votre collectivité

par 2 L'eau Protection
 
 
Isolez vos bâtiments publics à usage tertiaire ou résidentiel  

Isolez vos bâtiments publics à usage tertiaire ou résidentiel

par Hellio
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Doctrine

Gouvernance

[Tribune] Les parcs naturels régionaux en France sont administrés sans tenir compte de la participation citoyenne AbonnésAbonnés

Dominique Julien-Labruyère relève l'absence d'une réelle prise en compte de la participation citoyenne dans l'administration des PNR, et que cette carence ne pe... Lire

  Les parcs naturels régionaux en France sont administrés sans tenir compte de la participation citoyenne
 
 

Textes officiels

Energie

• Arrêté du 2 mai 2024 portant modification et création de programmes dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie

Risques

• Règlement d'exécution (UE) 2024/1302 de la Commission du 14 mai 2024 accordant une autorisation de l'Union pour le produit biocide unique dénommé «CaO PT03» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil

• Décision d'exécution (UE) 2024/1283 de la Commission du 13 mai 2024 reportant la date d'expiration de l'approbation du cis-tricos-9-ène en vue de son utilisation dans les produits biocides relevant du type de produits 19, conformément au règleme...

• Décision d'exécution (UE) 2024/1285 de la Commission du 13 mai 2024 reportant la date d'expiration de l'approbation de l'hexaflumuron en vue de son utilisation dans les produits biocides relevant du type de produits 18, conformément au règlement (UE)...

• Décision d'exécution (UE) 2024/1286 de la Commission du 8 mai 2024 relative aux objections non résolues concernant les conditions de l'autorisation du produit biocide Bombex® Pebbys® CS formulées conformément à l'article 36 du règlement (UE) no&...

• Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumérées à l'annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement europé...

• Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumérées à l'annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement europé...

• Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumérées à l'annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement europé...

• Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumérées à l'annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement europé...

• Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumérées à l'annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement europé...

• Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumérées à l'annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement europé...

• Décret du 14 mai 2024 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Biodiversité

• Arrêté du 29 avril 2024 portant renouvellement du cantonnement de pêche du Cap Roux dans le département du Var sur le littoral de Saint-Raphaël

Gouvernance

• Arrêté du 22 avril 2024 modifiant l'arrêté du 21 juin 2023 relatif à la création du commandement pour l'environnement et la santé

 
 

Consultation

Jusqu'au 11/06/24 • Véhicules utilitaires lourds – extension des exigences en matière de communication, par les constructeurs, des données relatives aux émissions de CO2 et à la co...

 
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