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Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du mardi 14 janvier
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[Gouvernance]« La nécessité absolue est d'abord de mettre en œuvre les mécanismes de captation du carbone Â»

« La nécessité absolue est d'abord de mettre en œuvre les mécanismes de captation du carbone Â» [Interview] Mal connu, voire décrié, le dispositif des crédits carbone basé sur le développement d'actifs naturels représente pourtant un moyen d'absorber nos émissions résiduelles, selon Arnaud Filhol. À condition d'être fiable et additionnel. Précisions. LireAbonnésAbonnés

 
 
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C'est le nombre de signalements adressés aux services de l'Office français de la biodiversité (OFB) en Sologne depuis février 2023, au moment où la loi visant à...
 
  Déchets

Expérimentation Oui Pub : la publicité papier recule, mais le gain environnemental est incertain

La distribution de publicités et de catalogues non adressés a reculé en France, notamment du fait de l'expérimentation Oui Pub. Mais le report vers le numérique... Lire

  Expérimentation Oui Pub : la publicité papier recule, mais le gain environnemental est incertain  
  Energie

Repowering photovoltaïque : un nouveau marché qui anticipe la fin de vie des panneaux AbonnésAbonnés

Les évolutions technologiques rendent pertinent, d'un point de vue économique, le renouvellement anticipé d'installations solaires. Mais la pertinence écologiqu... Lire

  Repowering photovoltaïque : un nouveau marché qui anticipe la fin de vie des panneaux  
  Eau

Conflits pour l'eau : quelle réalité pour les États du pourtour méditerranéen ?

Avec la hausse des tensions sur le partage de l'eau, le risque de conflit prend de l'ampleur. L'Institut de relations internationales et stratégiques s'interrog... Lire

  Conflits pour l'eau : quelle réalité pour les États du pourtour méditerranéen ?  
  Energie

Éolien flottant : les turbiniers chinois, vainqueurs de l'appel d'offres ? AbonnésAbonnés

« Comparativement aux précédentes procédures concurrentielles, la CRE observe que les offres mentionnent de plus en plus des modèles d'aérogénérateurs prop... Lire

  Éolien flottant : les turbiniers chinois, vainqueurs de l'appel d'offres ?  
  Biodiversité

Restauration de la nature : Bruxelles soumet à consultation le modèle des plans nationaux AbonnésAbonnés

La Commission européenne, assistée par l'Agence européenne pour l'environnement (AEE), soumet à la consultation du public jusqu'au 7 février prochain un projet ... Lire

  Restauration de la nature : Bruxelles soumet à consultation le modèle des plans nationaux  
 
LES DÉPÊCHES ACTU NOUVEAU
Qualité de l'air : l'association Respire publie un... 13/01/2025 Abonnés Abonnés
Aviation : l'ONG Transport & Environment publie un... 13/01/2025 Abonnés Abonnés
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  Environnement et Technique  
 
Couverture modulaire Hexa-Cover® pour surfaces liquides ou vides  

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par HORUS ENVIRONNEMENT
 
 
Aquaphon® A50 : détecteur électroacoustique de fuites pour réseaux d'eau  

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par SEWERIN
 
 
BWT ECO-UV, la nature au service de la désinfection des eaux industrielles  

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par BWT France
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Actualités

Biodiversité

Pêche : la justice rejette le recours de l'association Bloom contre la feuille de route bretonne AbonnésAbonnés

Par deux ordonnances du 6 janvier 2025, le tribunal administratif de Rennes a rejeté les requêtes de l'association Bloom visant à faire annuler les délibération... Lire

  Pêche : la justice rejette le recours de l'association Bloom contre la feuille de route bretonne
 
 

Doctrine

Gouvernance

[Commentaire] Le droit de se taire face au référé pénal environnemental : une garantie constitutionnelle mise à l'épreuve AbonnésAbonnés

Le Conseil constitutionnel s'est prononcé sur la procédure de référé pénal environnemental. La mise en œuvre de ce dispositif préventif soulève de sérieuses int... Lire

  Le droit de se taire face au référé pénal environnemental : une garantie constitutionnelle mise à l'épreuve
 
 

Textes officiels

Energie

• Règlement d'exécution (UE) 2025/33 de la Commission du 13 janvier 2025 auto...

Bâtiment

• Arrêté du 10 janvier 2025 portant nomination au cabinet de la ministre auprès du...

Transport

• Arrêté du 13 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 fixant la liste...

• Règlement d'exécution (UE) 2025/35 de la Commission du 13 janvier 2025 mett...

• Arrêté du 9 janvier 2025 portant nomination au cabinet du ministre auprès du min...

• Arrêté du 9 janvier 2025 portant nomination au cabinet du ministre auprès du min...

• Arrêté du 8 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2024 modifiant l'arrê...

Aménagement

• Arrêté du 9 janvier 2025 portant nomination au cabinet du ministre de l'Aménagem...

• Arrêté du 9 janvier 2025 portant nomination au cabinet du ministre de l'Aménagem...

Gouvernance

• Arrêté du 9 janvier 2025 portant nomination au cabinet de la ministre de la Tran...

 
 

Consultations

Jusqu'au 03/02/25 • Consultation publique : projet de lignes directrices pour la délivranc...

Jusqu'au 10/02/25 • Substances dangereuses – exemption relative au plomb en tant qu'élémen...

Jusqu'au 10/02/25 • Substances dangereuses – exemption pour le plomb dans les soudures à h...

Jusqu'au 10/02/25 • Substances dangereuses – exemption relative au plomb dans le verre ou ...

Jusqu'au 10/03/25 • Targeted amendment to the CMO and other CAP Regulations strengthening ...

Jusqu'au 10/03/25 • Cooperation for the enforcement of EU rules on unfair trading practice...

 
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