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LA NEWSLETTER du lundi 28 août
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[Biodiversité]La Réserve naturelle nationale des Sept-Îles est agrandie et devient la plus vaste de l'Hexagone

La Réserve naturelle nationale des Sept-Îles est agrandie et devient la plus vaste de l'Hexagone L'extension de la réserve naturelle nationale des Sept-Îles (Côtes d'Armor) a été inaugurée ce 25 août 2023, lors d'un déplacement de Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique, Hervé Berville, secrétaire d'État à la Mer, et Sarah El Haïry, no... Lire

 
 
>40 %
C'est la proportion des entreprises du CAC40 impliquées dans la démarche Science-Based Target Initiative (SBTI), selon le dernier baromètre « Ethics & Board...
 
  Gouvernance

Label ISR : une proposition de refonte sur le bureau de Bruno Lemaire AbonnésAbonnés

Levier au service de l'industrie verte, notamment, le label ISR a besoin de gagner en crédibilité pour convaincre les épargnants en quête de placements financie... Lire

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  Biodiversité

Lancement du Fonds mondial pour la biodiversité AbonnésAbonnés

Le Fonds-cadre mondial pour la biodiversité, dont la vocation est de « mobiliser et accélérer les investissements dans la conservation et la durabilité des espè... Lire

  Lancement du Fonds mondial pour la biodiversité  
  Ofate - Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments en France et en Allemagne  
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  Risques

Station d'épuration d'Achères : un site sous vigilance renforcée AbonnésAbonnés

Le ministre de la Transition écologique a reconduit le dispositif de vigilance renforcée sur l'usine d'épuration des eaux Seine-Aval. Des incidents à répétition... Lire

  Station d'épuration d'Achères : un site sous vigilance renforcée  
  Déchets

Écoconception des écrans : vers une révision de règlements européens AbonnésAbonnés

La Commission européenne met en consultation, du 24 août au 21 septembre 2023, deux projets de révision des exigences sur l'écoconception des écrans. Il s'agit ... Lire

  Écoconception des écrans : vers une révision de règlements européens  
  offre d'emploi  
 
  Responsable du service maîtrise d'ouvrages Réseaux Eau Potable et Assainissement H/F  

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Sect. Eau - Pays de la Loire - CDI

 
 
  Gouvernance

Le Conseil d'État valide le dispositif de consultation du public en matière environnementale AbonnésAbonnés

Estimant que les consultations publiques étaient détournées de leur objet, la Fédération des chasseurs a tenté de remettre en cause leur cadre législatif et rég... Lire

  Le Conseil d'État valide le dispositif de consultation du public en matière environnementale  
  Environnement et Technique  
 

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Salon : idealCO lance le Carrefour des déchets à Montpellier, les 7 et 8 septembre 2023

S'il fallait prendre une bonne résolution à la rentrée ? Visiter le Carrefour des déchets, les 7 et 8 septembre 2023 à Montpellier, le tout nouveau salon d'idea... Publi-reportage

  Salon : idealCO lance le Carrefour des déchets à Montpellier, les 7 et 8 septembre 2023
 
 

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Votre conseil en Droit des Installations Classées  

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Mortier de plâtre partiellement biosourcé  

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  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Textes officiels

Energie

• Arrêté du 3 août 2023 portant déclaration d'utilité publique de la construction du tronçon à 400 000 volts raccordant le futur poste désigné « Les îles Â» localisé sur la commune du Bourg-d'Oisans dans le département de l'Isère à la ligne électrique aérien...

Risques

• Règlement délégué (UE) 2023/1656 de la Commission du 16 juin 2023 modifiant le règlement (UE) no 649/2012 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'inscription des pesticides et des produits chimiques industriels

Biodiversité

• Règlement d'exécution (UE) 2023/1661 de la Commission du 24 août 2023 procédant à des déductions sur les quotas de pêche disponibles pour certains stocks en 2023 en raison de la surpêche au cours des années précédentes

 
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