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Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du lundi 26 septembre
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[Energie]Le réchauffement climatique pourrait doper le développement de l'agrivoltaïsme

Le réchauffement climatique pourrait doper le développement de l'agrivoltaïsme [Vidéo] Une nouvelle installation vient d'être inaugurée dans les Pyrénées-Orientales. Un même espace pour produire à la fois de l'énergie et des produits agricoles. Avec l'agriculture pour priorité, du moins selon le contrat de départ. Reportage. Lire

 
  Aménagement

Projets éoliens : la covisibilité avec un bâtiment remarquable doit être prise en compte AbonnésAbonnés

C'est une décision qui ne va pas donner le sourire aux développeurs éoliens. Par un arrêt du 22 septembre 2022, le Conseil d'État a jugé que, pour délivrer, ou ... Lire

  Projets éoliens : la covisibilité avec un bâtiment remarquable doit être prise en compte  
  Gouvernance

Code minier : un ajustement des ordonnances en consultation AbonnésAbonnés

Le ministère de la Transition écologique soumet à la consultation du public un projet d'ordonnance portant diverses dispositions relatives au Code minier. Ce te... Lire

  Code minier : un ajustement des ordonnances en consultation  
  offre d'emploi  
 
  Un(e) Contrôleur(euse) des installations d'assainissement - SPAC Logement  

Un(e) Contrôleur(euse) des installations d'assainissement - SPAC Logement

Sect. Eau - Île-de-France - Fonctionnaire

 
 
  Risques

[Infographie] Rayonnements ionisants : l'exposition repart à la hausse après la crise sanitaire

Le bilan 2021 de l'exposition professionnelle aux rayonnements ionisants montre une dose individuelle moyenne en hausse, mais qui reste inférieure à la période ... Lire

  Rayonnements ionisants : l'exposition repart à la hausse après la crise sanitaire  
  Energie

Biométhane : le gouvernement rallonge les délais de mise en service et indexe le tarif d'achat sur l'inflation AbonnésAbonnés

Deux mesures, demandées et attendues par la filière depuis plus de six mois, ont finalement été prises pour faciliter le développement et la mise en service d'i... Lire

  Biométhane : le gouvernement rallonge les délais de mise en service et indexe le tarif d'achat sur l'inflation  
  Eau

Métabolites de pesticides dans l'eau : Générations futures demande le retrait du S-métolachlore

Comme dit le dicton : « plus on cherche, plus on trouve Â». C'est bien ce qui est en train de se passer dans de nombreuses communes de France où la surveillance ... Lire

  Métabolites de pesticides dans l'eau : Générations futures demande le retrait du S-métolachlore  
  Bâtiment

Décret Tertiaire : les assujettis ont jusqu'à fin 2022 pour déclarer leurs consommations d'énergie AbonnésAbonnés

Les propriétaires et exploitants de bâtiments assujettis au décret Tertiaire avaient initialement jusqu'au 30 septembre 2022 pour déclarer leurs premières donné... Lire

  Décret Tertiaire : les assujettis ont jusqu'à fin 2022 pour déclarer leurs consommations d'énergie  
  Biodiversité

L'impact des parcs photovoltaïques en zones naturelles suscite des inquiétudes AbonnésAbonnés

Le photovoltaïque fait partie des deux axes prioritaires du gouvernement pour développer les énergies renouvelables. Mais l'impact sur la biodiversité des parcs... Lire

  L'impact des parcs photovoltaïques en zones naturelles suscite des inquiétudes  
  Aménagement

Arbre en ville (2/2) : comment maximiser ses bienfaits AbonnésAbonnés

Les arbres se montrent de bons alliés pour rafraîchir les villes. Mais pour bénéficier de leurs bienfaits, certaines conditions sont à respecter. Tour d'horizon... Lire

  Arbre en ville (2/2) : comment maximiser ses bienfaits  
  Environnement et Technique  
 
Bac souple pliable amovible : une bâche de rétention souple multifonction  

Bac souple pliable amovible : une bâche de rétention souple multifonction

par DIFOPE
 
 
Portes étanches Acquastop Integra Swing  

Portes étanches Acquastop Integra Swing

par 2 L'eau Protection
 
 
Centre de Test Pellenc ST : optimisez vos process de traitement des déchets  

Centre de Test Pellenc ST : optimisez vos process de traitement des déchets

par Pellenc ST
 
  Juridique

Textes officiels

Risques

Arrêté du 02/09/2022
Arrêté du 2 septembre 2022 portant habilitation d'un organisme pour la réalisation d'opérations de contrôle et d'approbation dans le domaine du suivi en service...

Instruction du 19/07/2022
Instruction du 19 juillet 2022 relative à la lutte contre la pollution du milieu marin

Arrêté du 22/09/2021
Arrêté du 22 septembre 2021 modifiant l'arrêté ministériel du 1er juin 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime...

Aménagement

Arrêté du 23/09/2022
Arrêté du 23 septembre 2022 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Agroécologie

Directive du 23/09/2022
Directive d'exécution (UE) 2022/1647 de la Commission du 23 septembre 2022 modifiant la directive 2003/90/CE en ce qui concerne une dérogation pour les var...

Directive du 23/09/2022
Directive d'exécution (UE) 2022/1648 de la Commission du 23 septembre 2022 modifiant la directive 2003/91/CE en ce qui concerne une dérogation pour les var...

Arrêté du 20/09/2002
Arrêté du 20 septembre 2002 portant nomination au sein du conseil de gestion du fonds d'indemnisation des victimes de pesticides

Gouvernance

Circulaire du 19/09/2022
Circulaire du 19 septembre 2022 - Politiques prioritaires du Gouvernement

Convention du 15/09/2022
Décision du 15 septembre 2022 portant création du groupe scientifique et technique du label Bas-Carbone

Consultations

Jusqu'au 17/10/22 • Consultation publique relative aux évolutions de la méthode de construction des tarifs réglementés de vente d'électricité

Jusqu'au 23/10/22 • Plan national d'actions 2021-2031 en faveur des Harttiella et des Anomaloglossus de Guyane

Jusqu'au 16/12/22 • Écoconception — La Commission européenne va examiner la nécessité de nouvelles règles sur l'impact environnemental du photovoltaïque

 
  + de textes réglementaires  
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