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Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du mercredi 17 janvier
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[Bâtiment]Le signal prix suffit-il pour inciter au réemploi de matériaux de construction ?

Le signal prix suffit-il pour inciter au réemploi de matériaux de construction ? Réemployer des matériaux de construction fait aujourd'hui son chemin. Mais le prix de cette pratique est-il vraiment compétitif par rapport aux matériaux neufs ? L'ifpeb s'est penché sur la question et met en avant l'intérêt en matière d'impact carbone. LireAbonnésAbonnés

 
  Gouvernance

[Décryptage] Climat et environnement : un sujet devenu majeur pour les entreprises AbonnésAbonnés

Entre polycrises et réglementations, les dirigeants français n'ont pas eu d'autres choix que d'intégrer la question environnementale dans leurs stratégies d'ent... Lire

  Climat et environnement : un sujet devenu majeur pour les entreprises  
  Déchets

Piles et batteries : Screlec annonce une collecte 2023 de plus de 6 100 tonnes, en hausse de 26 % AbonnésAbonnés

En 2023, Screlec a collecté « plus de 6 100 tonnes Â» de piles et batteries usagées, soit une progression de quelque 26 % par rapport à 2022 (4 831 tonnes) et de... Lire

  Piles et batteries : Screlec annonce une collecte 2023 de plus de 6 100 tonnes, en hausse de 26 %  
  offres d'emploi  
 
  Responsable régional(e) Collecte et réemploi - Sud-Ouest H/F  

Responsable régional(e) Collecte et réemploi - Sud-Ouest H/F

Sect. Déchets - Nouvelle-Aquitaine - CDI

 
  Technicien géomatique et informatique H/F  

Technicien géomatique et informatique H/F

Sect. Aménagement - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Fonctionnaire

 
 
  Risques

PFAS dans la Vallée de la chimie : la requête en appel jugée irrecevable

Les actions judiciaires en matière de pollution aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS) n'en sont qu'à leurs balbutiements. La voie du référé pénal env... Lire

  PFAS dans la Vallée de la chimie : la requête en appel jugée irrecevable  
  Energie

EPR de Flamanville : l'ASN contrainte de relancer une consultation publique

Le 15 janvier, l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a ouvert une seconde consultation sur le dossier de demande d'autorisation de mise en service du réacteur EP... Lire

  EPR de Flamanville : l'ASN contrainte de relancer une consultation publique  
  Agroécologie

Pesticides : limiter l'exposition des riverains implique des zones de non-traitement nettement plus grandes

Comme chaque année, l'association Générations futures délivre les résultats de ses mesures des pesticides dans l'air. Forte de nouveaux équipements, elle montre... Lire

  Pesticides : limiter l'exposition des riverains implique des zones de non-traitement nettement plus grandes  
  Environnement et Technique  
 
Solution de protection incendie pour convoyeurs - Firefly ConveyorGuard™  

Solution de protection incendie pour convoyeurs - Firefly ConveyorGuard™

par BERTHOLD FRANCE SAS
 
 
Tri&Go : une application citoyenne pour le tri et la gestion des déchets  

Tri&Go : une application citoyenne pour le tri et la gestion des déchets

par HORANET
 
 
TYRON : le broyeur lent de la gamme Valormax Noremat  

TYRON : le broyeur lent de la gamme Valormax Noremat

par NOREMAT
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Doctrine

Risques

[Commentaire] Les perspectives des générations futures sur le droit de vivre dans un environnement sain AbonnésAbonnés

Par sa décision du 27 octobre 2023, le Conseil constitutionnel a retenu une lecture inédite du droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de ... Lire

  Les perspectives des générations futures sur le droit de vivre dans un environnement sain
 
 

Textes officiels

Energie

• Arrêté du 5 janvier 2024 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations implantées sur bâtiment, hangar ou ombrière utilisant l'énergie solaire photovoltaïque, d'une puissance crête installée inférieure ou égale à 500 kilowa...

Eau

• Instruction du Gouvernement du 2 janvier 2024 relative à la stratégie des contrôles en matière de police de l'eau et de la nature (SNCPEN)

Risques

• Règlement (UE) 2024/246 de la Commission du 16 janvier 2024 modifiant l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne « Pythium oligandrum, souche M1», « Trichoderma atroviride, souche&n...

• Règlement d'exécution (UE) 2024/247 de la Commission du 16 janvier 2024 approuvant le di(peroxomonosulfate) di(sulfate) de pentapotassium trihydrogène en tant que substance active existante destinée à être utilisée dans les produits biocides relevant...

• Décision d'exécution (UE) 2024/241 de la Commission du 15 janvier 2024 portant non-approbation de Willaertia magna C2c Maky en tant que substance active destinée à être utilisée dans des produits biocides relevant du type de produits 11, conform...

• Directive déléguée (UE) 2024/299 de la Commission du 27 octobre 2023 modifiant la directive (UE) 2016/2284 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la méthode de déclaration des projections des émissions pour certains polluants atm...

Biodiversité

• Annexe à l'arrêté du 22 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 falaises de Saint-Jean-de-Luz à Biarritz (zone spéciale de conservation)

Gouvernance

• Circulaire n° 6425-SG du 21 novembre 2023 relative à l'engagement pour la transformation écologique de l'État

 
 

Consultation

Jusqu'au 24/11/23 • Projet d'arrêté fixant les modulations applicables aux contributions financières versées par les producteurs d'équipements électriques et électroniques

 
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