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Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du jeudi 14 mars
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[Déchets]Les métaux, point faible du recyclage matière en France

Les métaux, point faible du recyclage matière en France L'Ademe publie un état des lieux du recyclage de onze matières entre 2012 et 2021 avec un focus sur les plastiques, les textiles et les métaux. Pour ces derniers, de gros efforts restent à accomplir pour mieux recycler en France. LireAbonnésAbonnés

 
  Energie

Fusion IRSN-ASN : l'Assemblée dit oui

Le feuilleton se poursuit sur le projet de fusion de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) et de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) en u... Lire

  Fusion IRSN-ASN : l'Assemblée dit oui  
  Risques

Sécurité des jouets : le Parlement européen adopte sa position en première lecture AbonnésAbonnés

Par 603 voix pour, 5 contre et 15 abstentions, le Parlement européen a adopté sa position concernant la refonte des règles européennes sur la sécurité des jouet... Lire

  Sécurité des jouets : le Parlement européen adopte sa position en première lecture  
  Entreprises, boostez votre performance énergétique avec IS 50001. Prime de 40000eur. PROSMEN  
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  Bâtiment

Le label BBCA est disponible pour le secteur de l'hôtellerie

Les hôtels sont désormais éligibles au label bas carbone BBCA. En partenariat avec notamment Covivio, Linkcity, easyHotel et Pouget Consultants (pilote du proje... Lire

  Le label BBCA est disponible pour le secteur de l'hôtellerie  
  Energie

Énergie : un accompagnement des entreprises sur les enjeux de cybersécurité AbonnésAbonnés

Le comité stratégique de filière « nouveaux systèmes énergétiques Â» lance un programme de sensibilisation, d'appui et de partage des bonnes pratiques ... Lire

  Énergie : un accompagnement des entreprises sur les enjeux de cybersécurité  
 
  CYCL'EAU, n°1 des rendez-vous territoriaux par bassin hydrographique, à Toulouse les 27 et 28 mars  

CYCL'EAU, n°1 des rendez-vous territoriaux par bassin hydrographique, à Toulouse les 27 et 28 mars

‣ L'événement CYCL'EAU Toulouse est organisé dans le contexte du Plan Eau 2024 déployé par le gouvernement pour répondre aux défis actuels et futurs de la gestion... Publi-reportage

 
 
  Gouvernance

Marketing « vert Â» : le Parlement européen veut faire la chasse aux allégations trompeuses AbonnésAbonnés

« Biodégradable Â», « Moins polluante Â» ou « Bon pour la planète Â» : à termes, ces mentions douteuses ou infondées pourraient bel et bien disparai... Lire

  Marketing « vert Â» : le Parlement européen veut faire la chasse aux allégations trompeuses  
  Bâtiment

Dix premières mesures de l'État pour augmenter l'offre de logements

À l'occasion de l'ouverture du Marché international des professionnels de l'immobilier (Mipim) à Cannes (Alpes-Maritimes), Guillaume Kasbarian, ministre chargé ... Lire

  Dix premières mesures de l'État pour augmenter l'offre de logements  
  offres d'emploi  
 
  Chargé(e) de mission Diagnostic Flux pour les entreprises du Bâtiment H/F  

Chargé(e) de mission Diagnostic Flux pour les entreprises du Bâtiment H/F

Sect. Bâtiment - Auvergne-Rhône-Alpes - CDD / Mission

 
  Ingénieur d'Etudes Sanitaires - Habitat et milieux extérieurs H/F  

Ingénieur d'Etudes Sanitaires - Habitat et milieux extérieurs H/F

Sect. Bâtiment - Grand-Est - CDD / Mission

 
 
  Energie

Éoliennes : le Conseil d'État annule des prescriptions nationales relatives au bruit AbonnésAbonnés

Par une décision du 8 mars 2024, la Haute Juridiction administrative a annulé plusieurs prescriptions applicables aux parcs éoliens au titre de la législation d... Lire

  Éoliennes : le Conseil d'État annule des prescriptions nationales relatives au bruit  
  Eau

La justice suspend les travaux d'irrigation agricole dans une zone humide du bassin du Tech

Par une ordonnance du 7 mars 2024, le juge des référés du tribunal administratif de Montpellier a enjoint au syndicat mixte de gestion et d'aménagement Tech-Alb... Lire

  La justice suspend les travaux d'irrigation agricole dans une zone humide du bassin du Tech  
  Eau

Reut pour l'irrigation : la Commission européenne précise le cadre de la gestion des risques

Un pas de plus a été réalisé dans l'encadrement de la réutilisation des eaux usées épurées pour l'irrigation agricole : les principaux éléments techniques à pre... Lire

  Reut pour l'irrigation : la Commission européenne précise le cadre de la gestion des risques  
 
Les Blogs

Les bioénergies : quelle place dans la transition énergétique ?

La Fabrique écologique revient sur les bioénergies, dont l'usage, indispensable pour atteindre l'objectif de neutralité carbone, implique des défis à relever, de l'exploitation de cette ressource au délicat équilibre entre alimentaire et utilitaire.

Par François Demarcq
(Membre de la Fabrique écologique)
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  Environnement et Technique  
 

parlons technique

 
 

Récupération de chaleur : un supercalculateur du CNRS alimente le réseau de chauffage du campus de Saclay

Créé en 1993, l'Institut du développement et des ressources en informatique scientifique (Idris), rattaché au CNRS et localisé sur le campus Paris-Saclay, met... Lire

  Récupération de chaleur : un supercalculateur du CNRS alimente le réseau de chauffage du campus de Saclay
 
 

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Etudes de Sites et Sols Pollués  

Etudes de Sites et Sols Pollués

par HPC Envirotec
 
 
Accompagnement en situation pré-incident, incident et post-incident  

Accompagnement en situation pré-incident, incident et post-incident

par Eurofins Environnement France
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Nomination

• Véronique Solère nommée déléguée interministérielle à la souveraineté agricole des outre-mer

 
 

Textes officiels

Energie

• Décision n° 2024/39/EOLE/1 du 6 mars 2024 relative au projet Eole de développement de l'éolien en mer sur le port de Nantes Saint-Nazaire (44)

• Décision n° 2024/40/H2V Thionville/1 du 6 mars 2024 relative au projet d'usine de production d'hydrogène vert à Florange et Uckange (57)

• Décision n° 2024/41/HyVence/3 du 6 mars 2024 relative au projet HyVence de production d'hydrogène à Fos-sur-Mer (13)

• Décision n° 2024/46/Carlhyng/3 du 6 mars 2024 relative au projet de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling (57)

• Décision n° 2024/49/EPR2 Grevalines/3 du 6 mars 2024 relative au projet d'EPR2 à Gravelines (59)

• Décision n° 2024/51/EPR2 Penly/11 du 6 mars 2024 relative au programme de nouveaux réacteurs nucléaires et au projet d'EPR2 à Penly (76)

Déchets

• Arrêté du 11 mars 2024 portant agrément d'un éco-organisme de la filière à responsabilité élargie du producteur d'emballages servant à commercialiser des produits consommés ou utilisés par des professionnels ayant une activité de restauration

• Décision n° 2024/44/Parkes/3 du 6 mars 2024 relative au projet d'usine de production de plastiques recyclés à Saint-Avold (57)

Risques

• Décision n° 2024/38/Orpinia/1 du 6 mars 2024 relative au projet Orpinia d'usine de panneaux dérivés de bois à Fargues-sur-Ourbise (47)

• Décision n° 2024/43/STMicroelectronics/3 du 6 mars 2024 relative au projet d'agrandissement de l'entreprise STMicroelectronics à Crolles (38)

• Décision n° 2024/48/Agrist'Hauts/1 du 6 mars 2024 relative au projet Agrist'Hauts de France de construction d'une usine de produits surgelés à base de pommes de terre à Escaudœuvres (59)

• Décision n° 2024/50/Technocengtre Fessenheim/2 du 6 mars 2024 relative au projet de technocentre de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim (67)

Bâtiment

• Arrêté du 20 février 2024 modifiant l'arrêté du 10 avril 2020 relatif aux obligations d'actions de réduction des consommations d'énergie finale dans des bâtiments à usage tertiaire

Aménagement

• Décret n° 2024-222 du 13 mars 2024 instituant un délégué ministériel au réaménagement de l'aéroport de Nantes-Atlantique

• Décision n° 2024/42/TCSP Annecy/2 du 6 mars 2024 relative au projet de transports en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand-Annecy (74)

• Décision n° 2024/52/LNPN/10 du 6 mars 2024 relative au projet de ligne nouvelle Paris-Normandie

• Décision n° 2024/53/ZSC Maurienne/2 du 6 mars 2024 relative à la zone spéciale de carrières de Maurienne (73)

• Décision n° 2024/54/A6 N104 N37/1 du 6 mars 2024 relative au projet d'aménagements de l'A6 sur la section N104/N37 (91/77)

Biodiversité

• Arrêté du 8 mars 2024 portant modification de l'arrêté du 29 avril 2011 relatif au contrôle de la pêcherie d'anchois (Engraulis encrasicolus) dans les zones CIEM VIII, VII e et h

Gouvernance

• Décret du 13 mars 2024 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - M. Dunand (Arnaud)

• Arrêté du 8 mars 2024 portant nomination au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

• Arrêté du 7 mars 2024 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

 
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