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Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du lundi 21 août
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[Risques]Marchandises dangereuses : vers un règlement pour le transport et la manutention dans les ports fluviaux

Marchandises dangereuses : vers un règlement pour le transport et la manutention dans les ports fluviaux Faisant suite à deux rapports pointant les risques d'explosion liés aux ammonitrates dans les ports fluviaux, le ministère de la Transition écologique a rédigé une nouvelle réglementation qui vise toutefois l'ensemble des matières dangereuses. LireAbonnésAbonnés

 
 
>- 2,9 %
C'est la baisse des émissions de gaz à effet de serre (GES) de l'Union européenne au premier trimestre 2023, par rapport à la même période l'an passé, selon Eur...
 
  Energie

Gaz de couche : le juge administratif impose l'octroi de la concession Bleue Lorraine AbonnésAbonnés

Rebondissement dans le projet d'exploitation de gaz de couche en Moselle. Une exploitation qui semble échapper aux interdictions prévues par la loi Hulot de 201... Lire

  Gaz de couche : le juge administratif impose l'octroi de la concession Bleue Lorraine  
  Biodiversité

Le classement du renard comme « nuisible Â» n'est pas justifié sur le plan sanitaire

Dans une expertise remise en juin, l'Agence de sécurité sanitaire estime que le motif sanitaire ne justifie pas le classement du renard comme nuisible. Dans la ... Lire

  Le classement du renard comme « nuisible Â» n'est pas justifié sur le plan sanitaire  
  offre d'emploi  
 
  Agent de conduite de Stations de Traitement des Eaux Usées f/h H/F  

Agent de conduite de Stations de Traitement des Eaux Usées f/h H/F

Sect. Eau - Pays de la Loire - CDI

 
 
  Risques

L'Union européenne et l'Echa se penchent sur les substances nocives contenues dans les batteries AbonnésAbonnés

Après avoir encadré la conception et le recyclage des piles et autres batteries dans une perspective d'économie circulaire, via un nouveau règlement entré en vi... Lire

  L'Union européenne et l'Echa se penchent sur les substances nocives contenues dans les batteries  
  Risques

L'exposition répétée aux canicules accélère le déclin cognitif

Une étude publiée mardi 15 août dans The Journal of Epidemiology and Community health révèle un autre impact sanitaire des fortes chaleurs : un déclin cognitif ... Lire

  L'exposition répétée aux canicules accélère le déclin cognitif  
  Energie

Compléments de rémunération des énergies renouvelables : le prix seuil contesté par les producteurs AbonnésAbonnés

Le 26 juillet 2023, le Conseil d'État a transmis au Conseil constitutionnel la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) posée par l'association France E... Lire

  Compléments de rémunération des énergies renouvelables : le prix seuil contesté par les producteurs  
  Risques

Maladies professionnelles agricoles : un tableau créé pour les cancers du larynx et de l'ovaire AbonnésAbonnés

Par un avis du 27 janvier 2022, l'Agence de sécurité sanitaire (Anses) concluait à une relation causale avérée entre l'exposition professionnelle à l'amiante et... Lire

  Maladies professionnelles agricoles : un tableau créé pour les cancers du larynx et de l'ovaire  
  Risques

Les PFAS omniprésents dans les emballages des fast-foods français AbonnésAbonnés

Dépôts atmosphériques, ingestion de produits irrigués avec de l'eau contenant des per- et polyfluoroalkylées (PFAS) ou cultivés sur des sols déjà pollués... Plu... Lire

  Les PFAS omniprésents dans les emballages des fast-foods français  
  Eau

[Vidéo] [À revoir] Un bâtiment innovant pour économiser l'eau potable

Une grande quantité d'eau potable pourrait être économisée si les bâtiments étaient équipés d'un système de collecte et de traitement des eaux grises. Une expér... Lire

  [À revoir] Un bâtiment innovant pour économiser l'eau potable  
  Environnement et Technique  
 
VEGAPULS 6X - Capteur radar universel liquides et solides  

VEGAPULS 6X - Capteur radar universel liquides et solides

par VEGA
 
 
La fossilisation accélérée des déchets non-recyclables  

La fossilisation accélérée des déchets non-recyclables

par NEOLITHE
 
 
Cycle Up, marketplace de matériaux de construction de réemploi  

Cycle Up, marketplace de matériaux de construction de réemploi

par CYCLE UP
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Nomination

• Marine Braud nommée directrice du cabinet de la secrétaire d'État chargée de la biodiversité

 
 

Textes officiels

Energie

• Décret n° 2023-797 du 18 août 2023 relatif aux redevances dues en raison de l'occupation du domaine public pour les ouvrages de transport et de distribution de l'électricité et du gaz

Déchets

• Arrêté du 4 août 2023 portant nomination à la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs

Risques

• Arrêté du 24 juillet 2023 portant agrément de l'organisme Certi.Kôntrol prévu à l'article R. 543-108 du code de l'environnement

• Arrêté du 24 juillet 2023 renouvelant l'agrément d'un organisme pour délivrer au personnel le certificat mentionné à l'article 3 du règlement d'exécution (UE) n° 2015/2066 du 17 novembre 2015 et prévu à l'article R. 521-59 du code de l'environnement

• Arrêté du 24 juillet 2023 renouvelant l'agrément d'un organisme prévu à l'article R. 543-108 du code de l'environnement

Transport

• Arrêté du 26 juillet 2023 portant agrément de Midi-Pyrénées Formation Transport (MPFT32) comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses

• Règlement délégué (UE) 2023/1640 de la Commission du 5 juin 2023 relative à la méthode visant à déterminer la part de biocarburant et de biogaz pour le transport résultant de la transformation de biomasse et de carburants fossiles au cours d'un seul ...

Biodiversité

• Avis n° 10 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2023

Gouvernance

• Arrêté du 18 août 2023 relatif à la composition du cabinet de la Première ministre

• Arrêté du 16 août 2023 portant nomination au cabinet de la ministre de la transition énergétique

 
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