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Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du lundi 18 novembre
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[Gouvernance]Mercosur : une bombe à retardement amorcée il y a 25 ans

Mercosur : une bombe à retardement amorcée il y a 25 ans Alors que la conclusion de l'accord entre l'Union européenne et le Mercosur se précise, de nombreux élus français se joignent aux agriculteurs pour demander le retrait du texte. Un bras de fer musclé s'annonce avec la Commission. LireAbonnésAbonnés

 
  Risques

Antibiorésistance : l'exposition aux antibiotiques des animaux en légère hausse AbonnésAbonnés

L'Anses dévoile son suivi de l'antibiorésistance chez les animaux, un volet de l'approche « Une santé Â» dans la lutte contre cette pandémie silencieuse. Des rés... Lire

  Antibiorésistance : l'exposition aux antibiotiques des animaux en légère hausse  
  Déchets

Risque incendie : l'État propose une révision de la réglementation applicable aux ICPE déchets AbonnésAbonnés

Deux arrêtés reviennent sur les dispositions de lutte contre les incendies applicables aux installations de gestion des déchets. Les textes sont censés mettre e... Lire

  Risque incendie : l'État propose une révision de la réglementation applicable aux ICPE déchets  
  Objectif Economies d'énergies et décarbonation ? Solution : les formations PROREFEI subventionnées à 80% pour les référents énergie de l'industrie !  
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  Biodiversité

Énergies renouvelables et biodiversité : la séquence ERC demeure un dilemme AbonnésAbonnés

Lors de son deuxième colloque sur la biodiversité, le Syndicat des énergies renouvelables a ouvert des débats sur les difficultés présentées par la séquence ERC... Lire

  Énergies renouvelables et biodiversité : la séquence ERC demeure un dilemme  
  Biodiversité

Crédits biodiversité : le dispositif lancé en France à travers les SNCRR AbonnésAbonnés

« J'ai signé ces derniers jours les textes encadrant la mise en place des sites naturels de compensation, de restauration et de renaturation (…). Ce seront nos ... Lire

  Crédits biodiversité : le dispositif lancé en France à travers les SNCRR  
  offres d'emploi  
 
  Agent et responsable de laboratoire H/F  

Agent et responsable de laboratoire H/F

Sect. Eau - Occitanie - Fonctionnaire

 
  Contrôleur spanc / contrôleur de branchement H/F  

Contrôleur spanc / contrôleur de branchement H/F

Sect. Eau - Bretagne - CDI

 
 
  Energie

Ombrières solaires sur parkings : un décret précise les conditions de dérogations AbonnésAbonnés

La loi du 10 mars 2023 (article 40) relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (Aper) impose l'installation d'ombrières photovoltaïques... Lire

  Ombrières solaires sur parkings : un décret précise les conditions de dérogations  
  Environnement et Technique  
 

parlons technique

 
 

Les gestionnaires de réseaux regardent de près l'innovation en matière de connectivité IoT

Les compteurs connectés Diehl Metering intègrent la dernière génération du protocole radio OMS. Cette innovation garantit une qualité de l'information détermina... Publi-reportage

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ProBat® : protection avancée des chiroptères dans les parcs éoliens  

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par Sens Of Life
 
 
DeltaConso Expert, le logiciel pour mesurer votre performance énergétique  

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par Hellio
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Actualités

Biodiversité

Chasses traditionnelles : le juge des référés refuse de suspendre l'expérimentation dans le Sud-Ouest

Le renouvellement, le 15 octobre dernier, par arrêtés préfectoraux de l'expérimentation à des fins scientifiques de méthodes de chasses traditionnelles dans les... Lire

  Chasses traditionnelles : le juge des référés refuse de suspendre l'expérimentation dans le Sud-Ouest
Gouvernance

Référé pénal environnemental : pas d'atteinte au droit de se taire, selon le Conseil constitutionnel AbonnésAbonnés

Les dispositions de l'article L. 216-13 du code de l'environnement relatives à la procédure de référé pénal environnemental méconnaissent-elles le droit de se t... Lire

  Référé pénal environnemental : pas d'atteinte au droit de se taire, selon le Conseil constitutionnel
 
 

Nominations

• Sandrine Pivard chargée par intérim des fonctions de Dreal Normandie

• Patrick Berg renouvelé dans les fonctions de Dreal Occitanie

 
 

Textes officiels

Energie

• Arrêté du 24 octobre 2024 modifiant les fiches d'opérations standardisées portan...

Déchets

• Arrêté du 30 octobre 2024 portant agrément d'un éco-organisme de la filière à re...

Risques

• Arrêté du 13 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 18 juin 2024 portant nomination...

• Arrêté du 12 novembre 2024 modifiant et complétant la liste des établissements e...

• Arrêté du 12 novembre 2024 modifiant et complétant la liste des établissements d...

• Arrêté du 30 octobre 2024 portant nomination au conseil d'administration de l'Ag...

Aménagement

• Décret n° 2024-1029 du 15 novembre 2024 prorogeant les effets de la déclaration ...

Biodiversité

• Décret n° 2024-1030 du 14 novembre 2024 redéfinissant le périmètre et la régleme...

Gouvernance

• Arrêté du 4 novembre 2024 portant nomination au conseil stratégique du Centre d'...

• Directive (UE) 2024/2853 du parlement européen et du conseil du 23 octobre ...

 
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