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LA NEWSLETTER du jeudi 16 janvier
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[Déchets]Plastique : les plasturgistes veulent placer les ACV au cœur de la stratégie 3R

Plastique : les plasturgistes veulent placer les ACV au cœur de la stratégie 3R Le syndicat des entreprises de la plasturgie considère que l'avenir du secteur passe par le déploiement d'une stratégie de réduction, de réemploi et de recyclage basée sur des méthodes scientifiques, telles que les analyses de cycle de vie. LireAbonnésAbonnés

 
 
>100 milliards d'euros
C'est le montant calculé par 30 médias de 16 pays, dont Le Monde, qui serait nécessaire à la décontamination de notre environnement européen des PFAS. La fourch...
 
  Eau

L'abondance des déchets persiste sur le littoral AbonnésAbonnés

Le Cedre, organisme coordonnateur des trois réseaux nationaux de surveillance des macro et microdéchets sur le littoral et dans les cours d'eau, a présenté son ... Lire

  L'abondance des déchets persiste sur le littoral  
  Risques

ICPE : de nouvelles prescriptions en consultation pour les abattoirs AbonnésAbonnés

Le ministère de la Transition écologique soumet à la consultation du public jusqu'au 4 février prochain trois textes réglementaires portant sur les abattoirs et... Lire

  ICPE : de nouvelles prescriptions en consultation pour les abattoirs  
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  Ingénieur en Hydraulique et Assainissement (h/f)  

Ingénieur en Hydraulique et Assainissement (h/f)

Sect. Aménagement - Île-de-France - CDI

 
 
  Aménagement

ZAN : les grandes attentes du secteur immobilier autour de la loi Trace AbonnésAbonnés

Les promoteurs immobiliers espèrent un rebond de leur secteur et de la production de logements grâce à l'assouplissement des normes ainsi que du dispositif du Z... Lire

  ZAN : les grandes attentes du secteur immobilier autour de la loi Trace  
 
LES DÉPÊCHES ACTU NOUVEAU
Bâtiment : le CSTB propose un nouveau centre de re... 15/01/2025 Abonnés Abonnés
Nucléaire : la dernière réunion sur le projet de p... 15/01/2025 Abonnés Abonnés
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  Environnement et Technique  
 
Premier Tech Eau et Environnement, expert de la gestion de l'eau de pluie  

Premier Tech Eau et Environnement, expert de la gestion de l'eau de pluie

par Premier Tech Eau et Environnement
 
 
Absorbants industriels, saches filtrantes et filtres pour bouches d'égout  

Absorbants industriels, saches filtrantes et filtres pour bouches d'égout

par DIFOPE
 
 
UT 9000 : localisateur de canalisations et câbles enterrés  

UT 9000 : localisateur de canalisations et câbles enterrés

par SEWERIN
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Actualités

Aménagement

Le pôle de traitements des déchets en Aveyron est jugé légal par la cour administrative d'appel de Toulouse AbonnésAbonnés

Par des arrêts en date du 5 décembre 2024, la cour administrative d'appel (CAA) de Toulouse confirme la légalité de l'autorisation environnementale et du perm... Lire

  Le pôle de traitements des déchets en Aveyron est jugé légal par la cour administrative d'appel de Toulouse
Risques

Référé pénal environnemental : seul le procureur ou la personne mise en cause peut poursuivre l'action AbonnésAbonnés

Par une décision du 14 janvier 2025, la chambre criminelle de la Cour de cassation vient préciser qui est compétent pour poursuivre une action relevant de la pr... Lire

  Référé pénal environnemental : seul le procureur ou la personne mise en cause peut poursuivre l'action
 
 

Doctrine

Aménagement

[Commentaire] Le Conseil constitutionnel confirme le coup d'arrêt porté à l'engrillagement des espaces naturels AbonnésAbonnés

Coup d'arrêt confirmé contre l'engrillagement des espaces naturels : par une décision QPC le Conseil constitutionnel a confirmé la constitutionnalité des règles... Lire

  Le Conseil constitutionnel confirme le coup d'arrêt porté à l'engrillagement des espaces naturels
 
 

Textes officiels

Energie

• Décret n° 2025-49 du 15 janvier 2025 relatif aux tarifs réglementés de vente d'é...

Risques

• Décision d'exécution (UE) 2025/57 de la Commission du 15 janvier 2025 déter...

• Arrêté du 7 janvier 2025 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux ...

Transport

• Décret n° 2025-50 du 15 janvier 2025 portant diverses dispositions relatives au ...

Aménagement

• Arrêté du 13 janvier 2025 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée ...

• Arrêté du 10 janvier 2025 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée ...

Biodiversité

• Règlement d'exécution (UE) 2025/66 de la Commission du 13 janvier 2025 proc...

 
 

Consultations

Jusqu'au 05/02/25 • Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 « Mers Celtiqu...

Jusqu'au 05/02/25 • Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 « Récifs des c...

Jusqu'au 05/02/25 • Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 – « Récifs du ...

Jusqu'au 05/02/25 • Projet d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 « Récifs du ta...

Jusqu'au 05/02/25 • Projet d'arrêté portant modification du site Natura 2000 « Domaine d'A...

Jusqu'au 05/02/25 • Projet d'arrêté portant modification du site Natura 2000 « Plateau de ...

 
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