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Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du lundi 11 mars
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[Déchets]Pollution plastique d'origine textile : la priorité doit être donnée à la lutte contre la fast fashion

Pollution plastique d'origine textile : la priorité doit être donnée à la lutte contre la fast fashion Un rapport ministériel recommande de s'attaquer à la surconsommation pour lutter efficacement contre la pollution aux microplastiques d'origine textile. Mais il n'évoque pas l'application de pénalités financières aux articles de la fast fashion. Lire

 
 
>77 %
Telle est la proportion de Français qui affirment que notre mode de consommation pose problème pour l'environnement, rapporte l'Agence de la transition écologiq...
 
 
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Podcast - Les Clés de l'Environnement
Barrage sur le Rhône : le réveil d'une controverse ? >  Ã‰couter le podcast
 
  Déchets

Commande publique et réemploi : le détail des produits concernés est fixé AbonnésAbonnés

Le 7 mars sont parus au Journal officiel deux arrêtés qui complètent le décret fixant les obligations d'acquisition par l'État et les collectivités territoriale... Lire

  Commande publique et réemploi : le détail des produits concernés est fixé  
  Eau

Pollutions domestique et agricole : quelles conséquences du soutien de l'agence de l'eau Rhin-Meuse ? AbonnésAbonnés

Est-ce que les opérations soutenues par l'agence de l'eau ont permis une évolution de la qualité de l'eau des rivières du bassin Rhin-Meuse en ce qui concerne l... Lire

  Pollutions domestique et agricole : quelles conséquences du soutien de l'agence de l'eau Rhin-Meuse ?  
  Entreprises, boostez votre performance énergétique avec IS 50001. Prime de 40000eur. PROSMEN  
  Entreprises, boostez votre performance énergétique avec IS 50001. Prime de 40000eur. PROSMEN  
  Aménagement

Pénurie d'eau : la justice administrative valide un refus de permis de construire AbonnésAbonnés

L'insuffisance de la ressource en eau peut être de nature à porter atteinte à la salubrité publique et, à ce titre, justifier le refus d'un permis de construire... Lire

  Pénurie d'eau : la justice administrative valide un refus de permis de construire  
  Gouvernance

Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières : un projet de décret pour organiser la phase de transition AbonnésAbonnés

Création d'une nouvelle section « mécanisme d'ajustement carbone aux frontières Â» (MACF) dans le code de l'environnement, désignation du ministre char... Lire

  Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières : un projet de décret pour organiser la phase de transition  
 
  CYCL'EAU, n°1 des rendez-vous territoriaux par bassin hydrographique, à Toulouse les 27 et 28 mars  

CYCL'EAU, n°1 des rendez-vous territoriaux par bassin hydrographique, à Toulouse les 27 et 28 mars

‣ L'événement CYCL'EAU Toulouse est organisé dans le contexte du Plan Eau 2024 déployé par le gouvernement pour répondre aux défis actuels et futurs de la gestion... Publi-reportage

 
 
  offres d'emploi  
 
  Ingénieur en Recherche Opérationnelle H/F  

Ingénieur en Recherche Opérationnelle H/F

Sect. Energie - Île-de-France - CDI

 
  Technicien de méthanisation H/F  

Technicien de méthanisation H/F

Sect. Agroécologie - Île-de-France - CDI

 
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Sect. Bâtiment - Provence-Alpes-Côte d'Azur - CDI

 
 
  Environnement et Technique  
 

parlons technique

 
 

Épuration naturelle des eaux industrielles : une nouvelle start-up se lance dans la course

En janvier 2024, la start-up Zeni a annoncé être prête à industrialiser sa solution d'épuration des eaux issues des installations industrielles ou agroaliment... Lire

  Épuration naturelle des eaux industrielles : une nouvelle start-up se lance dans la course
 
 

solutions & innovations

 
 
Votre conseil en Droit des Installations Classées  

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Micro-onduleur QS1, pour les panneaux photovoltaïques à haut rendement  

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par APsystems
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Nomination

• Pascale Bailly renouvelée dans les fonctions de présidente du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

 
 

Textes officiels

Energie

• Arrêté du 7 mars 2024 accordant un permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques, dit « Piton des Neiges Â» (La Réunion) à la société Albioma SA

• Arrêté du 7 mars 2024 autorisant la sortie du statut coopératif de la société coopérative d'intérêt collectif Sologne Agri Méthanisation

Eau

• Arrêté du 4 mars 2024 portant nomination au conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (Shom)

Déchets

• Décret n° 2024-205 du 8 mars 2024 relatif à l'encadrement des conventions de cession à titre gratuit de matériel médical aux structures de l'économie sociale et solidaire par l'article L. 541-15-13 du code de l'environnement

Risques

• Règlement d'exécution (UE) 2024/821 de la Commission du 8 mars 2024 renouvelant l'approbation de la substance active à faible risque «protéines hydrolysées» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et modi...

• Règlement d'exécution (UE) 2024/839 de la Commission du 8 mars 2024 renouvelant l'approbation de la substance active à faible risque «urée» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlemen...

Transport

• Règlement d'exécution (UE) 2024/820 de la Commission du 8 mars 2024 acceptant une demande de statut de nouveau producteur-exportateur en ce qui concerne les mesures antidumping définitives instituées sur les importations de bicyclettes électriques or...

• Règlement d'exécution (UE) 2024/841 de la Commission du 8 mars 2024 acceptant une demande de statut de nouveau producteur-exportateur en ce qui concerne les mesures antidumping définitives instituées sur les importations de bicyclettes électriques or...

Aménagement

• Arrêté du 7 mars 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Biodiversité

• Communication de la Commission relative aux valeurs seuils établies au titre de la directive-cadre «stratégie pour le milieu marin» 2008/56/CE et de la décision (UE) 2017/848 de la Commission

 
 

Consultation

Jusqu'au 05/04/24 • Fertilisants UE – Alignement des critères de biodégradabilité des polymères sur la restriction Reach applicable aux microplastiques

 
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