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LA NEWSLETTER du lundi 10 mars
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[Energie]Programmation énergétique : ultime consultation sur une version révisée

Programmation énergétique : ultime consultation sur une version révisée Une nouvelle version de la PPE 3 a été mise en consultation publique avec des nouveautés concernant l'électricité, la flexibilité et le photovoltaïque notamment. Une dernière étape avant une publication début avril. LireAbonnésAbonnés

 
 
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La phrase du jour


« Notre détermination est intacte, les travaux [de l'A69] doivent reprendre au plus vite »
 
  Transport

Un plan d'action européen pour l'automobile plein de promesses, mais avec peu de mesures concrètes

Garantir au secteur automobile européen un avenir durable axé notamment sur l'innovation : telle est la promesse du plan d'action présenté, mercredi 5 mars, par... Lire

  Un plan d'action européen pour l'automobile plein de promesses, mais avec peu de mesures concrètes  
  Déchets

Gestion des déchets : le Sénat veut que les REP participent à la prévention des incendies et explosions AbonnésAbonnés

Le Sénat a adopté une proposition de loi afin que les REP EEE et batteries participent au financement de la prévention des incendies dans les centres de tri des... Lire

  Gestion des déchets : le Sénat veut que les REP participent à la prévention des incendies et explosions  
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  Energie

Solaire : le Conseil supérieur de l'énergie invite le Gouvernement à revoir le projet d'arrêté dit S21 AbonnésAbonnés

Réuni en séance ce jeudi 6 mars, le Conseil supérieur de l'énergie (CSE) a, après plus de sept heures de travail, adopté un avis invitant le Gouvernement à re... Lire

  Solaire : le Conseil supérieur de l'énergie invite le Gouvernement à revoir le projet d'arrêté dit S21  
  Biodiversité

Lutte contre la prolifération du frelon asiatique : la proposition de loi est adoptée

Ce jeudi 6 mars, l'Assemblée nationale a adopté, à l'identique du Sénat, la proposition de loi, déposé par le sénateur Michel Masset (RDSE), visant à endiguer... Lire

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  Chef du service Bureau études et travaux Eau et Assainissement H/F  

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Sect. Eau - Pays de la Loire - Fonctionnaire

 
  Chef d'équipe travaux réseaux AEP H/F  

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Sect. Eau - Nouvelle-Aquitaine - Fonctionnaire

 
 
 
LES DÉPÊCHES ACTU NOUVEAU
Électricité : EDF modifie les règles de ses contra... 07/03/2025 Abonnés Abonnés
Loup : l'abaissement du niveau de sa protection es... 07/03/2025 Abonnés Abonnés
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  Environnement et Technique  
 
Dépollution de sites pétrochimiques et des zones de sinistre associées  

Dépollution de sites pétrochimiques et des zones de sinistre associées

par BIOGENIE
 
 
Matériels de sécurité pour l'utilisation du chlore gazeux  

Matériels de sécurité pour l'utilisation du chlore gazeux

par Eurochlore
 
 
AEROLIGHT : une nouvelle ère pour le tri des films et papiers  

AEROLIGHT : une nouvelle ère pour le tri des films et papiers

par Pellenc ST
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Textes officiels

Energie

• Décret n° 2025-219 du 7 mars 2025 prorogeant le délai d'application de l'article...

Risques

• Décret n° 2025-220 du 7 mars 2025 modifiant le décret du 29 décembre 1980 autori...

• Règlement d'exécution (UE) 2025/455 de la Commission du 7 mars 2025 accorda...

• Arrêté du 5 mars 2025 modifiant l'arrêté du 6 mai 2003 fixant en application de ...

• Arrêté du 26 février 2025 relatif aux conditions d'accréditation des organismes ...

Transport

• Arrêté du 21 février 2025 portant nomination des membres associés de l'Autorité ...

Aménagement

• Décret n° 2025-216 du 7 mars 2025 portant déclaration de l'état de calamité natu...

• Arrêté du  3 mars 2025 portant aménagement transitoire de crise de la forêt doma...

• Arrêté du 3 mars 2025 portant aménagement transitoire de crise de la forêt doman...

• Arrêté du 3 mars 2025 portant prorogation du document d'aménagement de la forêt ...

• Arrêté du 3 mars 2025 portant aménagement transitoire de crise de la forêt doman...

• Arrêté du 3 mars 2025 portant prorogation avec modification du document d'aménag...

Biodiversité

• Décret n° 2025-218 du 6 mars 2025 relatif aux compétences du président du consei...

Agroécologie

• Décret n° 2025-222 du 7 mars 2025 prorogeant d'un an la durée de validité du cer...

• Arrêté du 4 mars 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Instit...

Gouvernance

• Arrêté du 17 février 2025 portant nomination au Conseil national de la transitio...

 
 

Consultations

Jusqu'au 28/03/25 • Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignat...

Jusqu'au 28/03/25 • Consultation publique : projet de décret relatif à la modification de ...

Jusqu'au 03/04/25 • Agence européenne des produits chimiques — adaptation à l'inflation de...

Jusqu'au 04/04/25 • Véhicules utilitaires lourds – Nouveaux sous-groupes de véhicules pour...

Jusqu'au 05/04/25 • Consultation du public sur le projet de troisième édition de la Progra...

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