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Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du lundi 17 juin
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[Gouvernance]Programme du Nouveau Front populaire : le plus petit dénominateur commun ?

Programme du Nouveau Front populaire : le plus petit dénominateur commun ? [Décryptage] Le "contrat de législature" publié ce 14 juin 2024, présente les propositions de la gauche rassemblée. Des mesures nombreuses, mais marquées par des imprécisions, contradictions ou impasses et qui peinent souvent à masquer les divergences. Éclairage. Lire

 
 
>15 millions d'euros
Ce montant s'ajoutera aux 90 millions, déjà engagés par le ministère de l'Agriculture à la fin du mois de février, pour soutenir l'agriculture biologique en 202...
 
  Gouvernance

Avant la COP 29, une conférence d'intersession très décevante AbonnésAbonnés

Destiné à préparer le terrain pour la prochaine COP, le dernier sommet technique de Bonn a révélé des divergences toujours profondes entre pays riches et pays v... Lire

  Avant la COP 29, une conférence d'intersession très décevante  
  Energie

Centrale photovoltaïque au sol : la justice confirme des arrêtés de refus fondés sur le risque incendie AbonnésAbonnés

Par un arrêt du 4 juin 2024, la cour administrative d'appel de Bordeaux a confirmé les arrêtés de la préfète de Gironde qui, en octobre et en novembre 2022, ava... Lire

  Centrale photovoltaïque au sol : la justice confirme des arrêtés de refus fondés sur le risque incendie  
  offres d'emploi  
 
  Chargé(e) d'études SIG H/F  

Chargé(e) d'études SIG H/F

Sect. Energie - Hauts-de-France - CDI

 
  Technicien Territorial Responsable du service Valorisation et Traitement des Déchets H/F  

Technicien Territorial Responsable du service Valorisation et Traitement des Déchets H/F

Sect. Déchets - Auvergne-Rhône-Alpes - Fonctionnaire

 
  Technicien eau et rivières H/F  

Technicien eau et rivières H/F

Sect. Eau - Centre-Val-de-Loire - Fonctionnaire

 
 
  Energie

[Vidéo] « La gazéification hydrothermale peut respecter les exigences de la directive RED III Â»

GRTgaz a lancé un AMI pour identifier les projets de gazéification hydrothermale en France. Une technologie qui, sous conditions, pourrait produire du gaz renou... Lire

  « La gazéification hydrothermale peut respecter les exigences de la directive RED III Â»  
  Energie

Terminal méthanier du Havre : rejet du recours contre le permis d'émission de gaz à effet de serre AbonnésAbonnés

Par un jugement du 14 juin 2024, le tribunal administratif de Rouen a rejeté le recours de deux associations écologistes et de particuliers contre l'arrêté du p... Lire

  Terminal méthanier du Havre : rejet du recours contre le permis d'émission de gaz à effet de serre  
  Energie

Solaire : une nouvelle entreprise mise sur le tiers-investissement

Un nouvel acteur émerge dans le marché français du solaire en tiers-investissement. Le 11 juin, Générale du solaire, exploitant de centrales photovoltaïques, et... Lire

  Solaire : une nouvelle entreprise mise sur le tiers-investissement  
  Déchets

Recyclage par pyrolyse du plastique (5/5) : l'accès aux gisements inquiète AbonnésAbonnés

L'arrivée de capacités de recyclage par pyrolyse pose la question de leur approvisionnement. Idéalement, ces unités traiteront les déchets aujourd'hui non recyc... Lire

  Recyclage par pyrolyse du plastique (5/5) : l'accès aux gisements inquiète  
  Environnement et Technique  
 
TOMRA lance sur le marché mondial une solution de tri du bois, à base d'IA  

TOMRA lance sur le marché mondial une solution de tri du bois, à base d'IA

par TOMRA
 
 
APsystems lance l'application EMA Manager pour les Installateurs  

APsystems lance l'application EMA Manager pour les Installateurs

par APsystems
 
 
Panorama : votre plateforme de supervision industrielle globale  

Panorama : votre plateforme de supervision industrielle globale

par CODRA
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Doctrine

Gouvernance

[Commentaire] L'apport de la Cour européenne des droits de l'homme à la construction d'un droit climatique régional AbonnésAbonnés

Par 3 décisions du 9 avril 2024, la Cour européenne des droits de l'homme a reconnu l'obligation pour les États membres du Conseil de l'Europe de protéger les i... Lire

  L'apport de la Cour européenne des droits de l'homme à la construction d'un droit climatique régional
 
 

Textes officiels

Eau

• Rectificatif à la décision d'exécution (UE) 2024/365 de la Commission du 23 janvier 2024 portant modalités d'application de la directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les méthodes d'essai et d'accepta...

Risques

• Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumérées à l'annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement europé...

• Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumérées à l'annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement e...

• Règlement d'exécution (UE) 2024/1672 de la Commission du 13 juin 2024 accordant une autorisation de l'Union pour le produit biocide unique dénommé «Nordkalk QL 90» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil

• Règlement d'exécution (UE) 2024/1674 de la Commission du 13 juin 2024 accordant une autorisation de l'Union pour le produit biocide unique dénommé «Sanicalco Q» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil

Transport

• Décret n° 2024-545 du 13 juin 2024 modifiant les dispositions relatives à la prévention du risque animalier sur les aérodromes

• Arrêté du 13 juin 2024 relatif à la prévention du risque animalier sur les aérodromes

Aménagement

• Décret n° 2024-544 du 13 juin 2024 relatif à la date et aux modalités de transfert définitif à certains départements et métropoles des services ou parties de service de l'Etat exerçant les compétences de l'Etat en matière routière qui leur sont transférée...

Biodiversité

• Arrêté du 10 juin 2024 modifiant l'arrêté du 4 juillet 2022 portant nomination au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins

Agroécologie

• Arrêté du 11 juin 2024 relatif aux mesures agroenvironnementales et climatiques et aux aides en faveur de l'agriculture biologique pour la campagne 2024 de la politique agricole commune

• Instruction technique du 7 décembre 2023 - Plan de surveillance des résidus de pesticides dans les denrées alimentaires d'origine végétale en 2024

Gouvernance

• Décret n° 2024-547 du 15 juin 2024 relatif à la mise en œuvre du plan d'épargne avenir climat et au contrôle de la détention des produits d'épargne réglementée

• Décret n° 2024-548 du 15 juin 2024 relatif à la mise en œuvre du plan d'épargne avenir climat

• Arrêté du 15 juin 2024 relatif à la mise en œuvre du plan d'épargne avenir climat

• Décret n° 2024-546 du 14 juin 2024 relatif au système d'échange de quotas d'émissions de gaz à effet de serre de l'Union européenne

 
 

Consultations

Jusqu'au 05/07/24 • Consultation sur la demande de première prolongation du permis exclusif de recherche de mines d'or dit « Conrad Â» par la société Phenix

Jusqu'au 12/07/24 • Commerce des espèces sauvages – Alignement des règles de l'UE sur les décisions prises récemment dans le cadre de la convention Cites sur le commerce des espèce...

 
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