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Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du mardi 09 avril
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[Eau]Qualité de la Seine : rien n'est joué pour les épreuves des JO

Qualité de la Seine : rien n'est joué pour les épreuves des JO Surfrider alerte sur les mauvais résultats des prélèvements d'eau dans la Seine, en vue des JO. Pour la mairie de Paris, les conditions climatiques et la fin des travaux prévus par le plan d'action devraient permettre la tenue des épreuves en eau libre. Lire

 
  Gouvernance

Les acteurs de l'élimination du carbone s'organisent pour promouvoir leur filière AbonnésAbonnés

Consultants, développeurs de solutions ou de services, acheteurs, investisseurs… Une trentaine d'acteurs du stockage et de l'élimination du carbone ont officiel... Lire

  Les acteurs de l'élimination du carbone s'organisent pour promouvoir leur filière  
  Eau

Réserves de substitution dans la Vienne : la justice annule les arrêtés de refus d'un maire AbonnésAbonnés

Par deux jugements du 4 avril 2024, le tribunal administratif de Poitiers, saisi par le préfet de la Vienne, a annulé les arrêtés du maire de Jaunay-Marigny qui... Lire

  Réserves de substitution dans la Vienne : la justice annule les arrêtés de refus d'un maire  
  OSCAR : être référent d'aide à la rénovation énergétique, c'est obtenir des réponses à toutes les questions sur les aides financières  
  OSCAR : être référent d'aide à la rénovation énergétique, c'est obtenir des réponses à toutes les questions sur les aides financières  
  Bâtiment

Efficacité énergétique des organismes publics : l'État consulte avant de transposer la directive européenne AbonnésAbonnés

Comment réduire les consommations d'énergie des organismes publics, collectivités territoriales comprises, à quelle échelle et avec quelles modulations ou excep... Lire

  Efficacité énergétique des organismes publics : l'État consulte avant de transposer la directive européenne  
  Transport

Véhicules Crit'air 3 : la mobilité solidaire avant la casse

Chaque année, par le biais de la prime à la conversion, des dizaines de milliers de véhicules un peu moins polluants que les plus anciens du parc prennent la di... Lire

  Véhicules Crit'air 3 : la mobilité solidaire avant la casse  
  offres d'emploi  
 
  Chargé·e d'études Relations Extérieures H/F  

Chargé·e d'études Relations Extérieures H/F

Sect. Energie - Île-de-France - CDI

 
  Chargé de missions plan climat H/F  

Chargé de missions plan climat H/F

Sect. Aménagement - Île-de-France - Fonctionnaire

 
  Econome de flux énergétiques H/F  

Econome de flux énergétiques H/F

Sect. Energie - Nouvelle-Aquitaine - Fonctionnaire

 
 
  Energie

Photovoltaïque : la justice annule des refus d'autorisation de défrichement fondés sur le risque incendie AbonnésAbonnés

Par deux décisions en date du 21 mars 2024, la cour administrative d'appel de Bordeaux a jugé illégaux les refus d'autorisation de défrichement opposés par les ... Lire

  Photovoltaïque : la justice annule des refus d'autorisation de défrichement fondés sur le risque incendie  
  Déchets

Érosion du littoral : 57 décharges à réhabiliter bénéficieront de l'exemption de TGAP

Le 2 avril est paru au Journal officiel l'arrêté fixant la liste des dépôts de déchets situés à moins de 100 mètres du trait de côte dans une zone soumise à éro... Lire

  Érosion du littoral : 57 décharges à réhabiliter bénéficieront de l'exemption de TGAP  
  Energie

Le Gouvernement crée un Observatoire des énergies renouvelables et de la biodiversité

La loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (ENR) l'avait prévu. Le décret créant l'Observatoire des ENR et de la... Lire

  Le Gouvernement crée un Observatoire des énergies renouvelables et de la biodiversité  
  Environnement et Technique  
 

parlons technique

 
 

Rénovation énergétique : les outils d'OSCAR pour simplifier les aides sont utiles à toute la filière

Accompagnement des professionnels, création d'outils digitaux, expérimentations de terrain… Aristide Belli, pilote du programme OSCAR, fait le point sur les act... Publi-reportage

  Rénovation énergétique : les outils d'OSCAR pour simplifier les aides sont utiles à toute la filière
 
 

solutions & innovations

 
 
OBSTAFLASH, feu de balisage nouvelle génération pour éolienne  

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par OBSTA
 
 
RED, surveillance caméra thermométrique contre les incendies d'entrepôt  

RED, surveillance caméra thermométrique contre les incendies d'entrepôt

par KOOI SECURITY
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Textes officiels

Energie

• Décret n° 2024-318 du 8 avril 2024 relatif au développement de l'agrivoltaïsme et aux conditions d'implantation des installations photovoltaïques sur des terrains agricoles, naturels ou forestiers

Eau

• Arrêté du 27 mars 2024 fixant les prescriptions générales applicables aux dragages ou aux rejets y afférent relevant de la rubrique 4.1.3.0 de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de l'environnement en application des articles L. 214-1 à L...

Biodiversité

• Décret n° 2024-320 du 8 avril 2024 fixant les conditions dérogatoires du recours à l'agrainage et à l'affouragement dans des espaces clos empêchant complètement le passage des animaux non domestiques

• Arrêté du 8 avril 2024 fixant les modalités de déclarations préalables à l'effacement de clôtures en application de l'article L. 424-3-1 du code de l'environnement

 
 

Consultations

Jusqu'au 30/04/24 • Projet de décision de l'ASN modifiant la décision no Codep CLG 2020 039046 du 28 juillet 2020 fixant à EDF des prescriptions relatives à l'exploitation d'Iceda ...

Jusqu'au 06/05/24 • Recyclage des navires – Liste européenne des installations de recyclage de navires (13e mise à jour)

 
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