Si cet email ne s'affiche pas correctement, vous pouvez le visualiser grâce à ce lien.
Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du mardi 21 mai
-
 

[Aménagement]Régime Cat-Nat : et si les franchises étaient modulées en fonction des mesures de prévention mises en œuvre

Régime Cat-Nat : et si les franchises étaient modulées en fonction des mesures de prévention mises en œuvre Le changement climatique impose une réforme du régime Cat-Nat. Afin de renforcer la prévention du risque, la sénatrice Christine Lavarde suggère de moduler les franchises en fonction des mesures préventives adoptées. LireAbonnésAbonnés

 
 
>5 millions d'euros
C'est le montant du soutien versé à la holding privée Team for the Planet (TFTP), ex-Time for the Planet, par l'État à travers sa société de gestion, Ademe Inve...
 
  Risques

Gouvernance de la sûreté nucléaire : la loi jugée conforme à la Constitution AbonnésAbonnés

La voie est libre pour la promulgation et la publication de la loi relative à la gouvernance de la sûreté nucléaire. Par une décision du 17 mai 2024, le Conseil... Lire

  Gouvernance de la sûreté nucléaire : la loi jugée conforme à la Constitution  
  Déchets

Exportations de déchets : l'Europe se dote de règles plus strictes AbonnésAbonnés

Le nouveau règlement européen relatif aux exportations de déchets entre en vigueur. Il encadre plus strictement les envois de déchets dans les pays hors OCDE. I... Lire

  Exportations de déchets : l'Europe se dote de règles plus strictes  
  offres d'emploi  
 
  Chargé d'études environnementales et réglementaires (ICPE - IOTA) H/F  

Chargé d'études environnementales et réglementaires (ICPE - IOTA) H/F

Sect. Biodiversité - Hauts-de-France - CDI

 
  Animateur Milieux Aquatiques H/F  

Animateur Milieux Aquatiques H/F

Sect. Biodiversité - Hauts-de-France - CDD / Mission

 
  Technicien en caractérisation des déchets non dangereux H/F  

Technicien en caractérisation des déchets non dangereux H/F

Sect. Energie - Auvergne-Rhône-Alpes - CDD / Mission

 
 
  Transport

Prime à la conversion : un bilan très positif

Assortie de modalités variables selon les années, la prime à la conversion figure parmi les outils pérennes de l'État pour favoriser l'achat et la mise en circu... Lire

  Prime à la conversion : un bilan très positif  
  Transport

Gigafactory de batteries solides : le groupe Bolloré s'engage en Alsace

Gagner la course technologique en matière de batterie : c'est l'objectif que Cyrille Bolloré, président-directeur général du groupe éponyme, a fixé à Blue Solut... Lire

  Gigafactory de batteries solides : le groupe Bolloré s'engage en Alsace  
  Risques

Réacteurs nucléaires modulaires : une équation à plusieurs inconnues AbonnésAbonnés

Lors de la présentation de son dernier rapport annuel aux parlementaires, l'Autorité de sûreté nucléaire a soulevé plusieurs points de vigilance sur les futurs ... Lire

  Réacteurs nucléaires modulaires : une équation à plusieurs inconnues  
  Bâtiment

Certificats d'économies d'énergie : un arrêté crée sept nouveaux programmes AbonnésAbonnés

Un arrêté, publié le 15 mai 2024 au Journal officiel, lance sept nouveaux programmes éligibles aux certificats d'économies d'énergie (CEE). Lire

  Certificats d'économies d'énergie : un arrêté crée sept nouveaux programmes  
  Transport

À Montpellier, la gratuité des transports génère une forte hausse de leur fréquentation

En mettant en place la gratuité de ses bus et tramways pour les 500 000 habitants de ses 31 communes, en décembre 2023, la métropole de Montpellier espérait aug... Lire

  À Montpellier, la gratuité des transports génère une forte hausse de leur fréquentation  
  Eau

[Décryptage] Protection des captages : Grenoble et sa métropole bataillent sur tous les fronts AbonnésAbonnés

Chlorates et perchlorates menacent la qualité de la ressource en eau de la majorité des métropolitains grenoblois. Recours juridique, discussions avec des indus... Lire

  Protection des captages : Grenoble et sa métropole bataillent sur tous les fronts  
  Bâtiment

OQEI, un observatoire nouvelle génération pour la qualité de l'air intérieur AbonnésAbonnés

L'Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OQAI) élargit son périmètre d'action aux multiples facteurs influençant la qualité des environnements intérieur... Lire

  OQEI, un observatoire nouvelle génération pour la qualité de l'air intérieur  
  Gouvernance

Brouhaha autour d'un décret sur le bruit AbonnésAbonnés

Voici un projet de décret sur les plans de prévention du bruit (PPBE) qui fait beaucoup réagir. Mis en consultation vendredi 10 mai, le texte envisage en effet ... Lire

  Brouhaha autour d'un décret sur le bruit  
  Risques

Forage pétrolier en Seine-et-Marne : la justice rejette le référé-suspension d'Eau de Paris

Il n'existe pas d'obstacle juridique à court terme pour que la société Bridge Énergies fore deux nouveaux puits de pétrole sur la concession de Nonville (Seine-... Lire

  Forage pétrolier en Seine-et-Marne : la justice rejette le référé-suspension d'Eau de Paris  
  Biodiversité

Le réchauffement climatique menace les zones humides méditerranéennes et leurs oiseaux

La montée des eaux entraînée par le réchauffement climatique n'affectera pas seulement les villes côtières et leurs habitants mais également des zones humides r... Lire

  Le réchauffement climatique menace les zones humides méditerranéennes et leurs oiseaux  
  Déchets

L'Ademe estime que l'utilisation de pièces issues de l'économie circulaire lèverait des freins à la réparation AbonnésAbonnés

L'Ademe rappelle que l'accès aux pièces détachées est essentiel pour développer les services de réparation. Les pièces de seconde main offrent une alternative u... Lire

  L'Ademe estime que l'utilisation de pièces issues de l'économie circulaire lèverait des freins à la réparation  
  Eau

Martinique : des mesures de gestion de l'eau prises pour faire face à la crise liée à la sécheresse

Alimentation en eau perturbée ou interrompue dans certains quartiers, avec des écoles fermées, tours d'eau élargis : la Martinique est confrontée depuis plusieu... Lire

  Martinique : des mesures de gestion de l'eau prises pour faire face à la crise liée à la sécheresse  
  Energie

Coupler la production d'ENR et la recharge des véhicules électriques : une équation gagnante AbonnésAbonnés

Face à l'essor simultané des parcs de véhicules électriques et de la production d'énergie renouvelable, rien de plus logique que d'associer les deux. Si les sol... Lire

  Coupler la production d'ENR et la recharge des véhicules électriques : une équation gagnante  
  Risques

Nucléaire : l'ASN dresse un bilan contrasté de l'année 2023 AbonnésAbonnés

Présenté aux parlementaires de l'Opecst, le rapport annuel de l'ASN atteste d'une année 2023 moins tendue que la précédente, malgré le problème persistant de la... Lire

  Nucléaire : l'ASN dresse un bilan contrasté de l'année 2023  
 
Les Blogs

Planification écologique et loi d'orientation agricole : le gouvernement nous laisse sur notre faim...

A l'heure où les enjeux agricoles et alimentaires façonnent déjà l'avenir, Ludovic Brossard revient sur les oublis du projet de loi, avec le souhait que politiques publiques et d'urbanisation insèrent le projet agricole au cœur de leurs objectifs.

Par Ludovic Brossard
(Membre Commission Locale de l'Eau du Sage Vilaine)
Plus de blogs
 
  Environnement et Technique  
 

parlons technique

 
 

Réseau de chaleur et biomasse : une transition bienvenue, un approvisionnement à interroger

La biomasse, forestière notamment, joue un rôle essentiel dans la transition énergétique des réseaux de chaleur. Mais afin d'éviter une consommation excessive d... Lire

  Réseau de chaleur et biomasse : une transition bienvenue, un approvisionnement à interroger
 
 

solutions & innovations

 
 
Parafoudres destinés à la protection des installations Photovoltaïques  

Parafoudres destinés à la protection des installations Photovoltaïques

par CITEL
 
 
Tunnels BIODOME© pour un compostage optimisé et sans nuisances  

Tunnels BIODOME© pour un compostage optimisé et sans nuisances

par HANTSCH
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Doctrine

Gouvernance

[Étude] L'importance des chartes des parcs naturels régionaux en matière de protection de l'environnement AbonnésAbonnés

Les 58 PNR représentent 17,2 % du territoire métropolitain. Ils sont des acteurs majeurs de la protection de l'environnement en France. Le texte au cœur de leur... Lire

  L'importance des chartes des parcs naturels régionaux en matière de protection de l'environnement
 
 

Textes officiels

Energie

• Recommandation (UE) 2024/1343 de la Commission du 13 mai 2024 relative à l'accélération des procédures d'octroi de permis pour les projets dans le domaine des énergies renouvelables et les projets d'infrastructure connexes

• Recommandation (UE) 2024/1344 de la Commission du 13 mai 2024 sur la conception des enchères pour les énergies renouvelables

• Règlement délégué (UE) 2024/1408 de la Commission du 14 mars 2024 modifiant le règlement délégué (UE) 2023/1184 de la Commission afin d'aligner un terme technique sur la directive (UE) 2018/2001 du Parlement européen et du Conseil

Eau

• Décision déléguée (UE) 2024/1441 de la Commission du 11 mars 2024 complétant la directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil en établissant une méthode de mesure des microplastiques dans l'eau destinée à la consommation humaine

Risques

• Avis de la Commission du 17 mai 2024 relatif au projet de rejet d'effluents radioactifs résultant du déclassement et du démantèlement de la centrale nucléaire d'Emsland (KKE), dans le Land de Basse-Saxe, en Allemagne

• Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation de substances énumérées à l'annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement europé...

• Décision d'exécution de la Commission du 15 mai 2024 concernant la prorogation de la mesure prise par l'autorité maltaise de la concurrence et de la consommation autorisant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation du produit biocide Wofas...

• Directive déléguée (UE) 2024/1416 de la Commission du 13 mars 2024 modifiant la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne une exemption relative au cadmium dans les boîtes quantiques pour conversion de longueur ...

Aménagement

• Décret n° 2024-445 du 17 mai 2024 prorogeant les effets de la déclaration d'utilité publique relative à la deuxième opération de restauration immobilière du centre ancien de Rennes

• Arrêté du 16 mai 2024 fixant la liste des digues domaniales dont la gestion a été transférée aux groupements de collectivités territoriales compétents en matière de défense contre les inondations et contre la mer

Gouvernance

• Décret n° 2024-443 du 17 mai 2024 précisant les modalités de présentation du plan de performance énergétique pour les entreprises bénéficiaires de l'aide en faveur des entreprises exposées à un risque significatif de fuite de carbone en raison des coûts d...

• Arrêté du 7 mai 2024 portant nomination au conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)

 
  + de textes officiels  
  actualités| technique| droit| agenda| vidéos  
  Actu-Environnement
Désinscription - Contact

Vous recevez ce mail suite à votre inscription à la newsletter du site Actu-Environnement. Pour vous assurer de recevoir notre newsletter, nous vous recommandons d'ajouter l'adresse info@actu-environnement.com à vos contacts.
Facebook Twitter LinkedIn Youtube Instagram
Cogiterra - 64, rue Nationale - 75013 Paris
Actu-Environnement 2024 - © Cogiterra - CNIL N°845317 - Tous droits réservés