-
Si cet email ne s'affiche pas correctement, vous pouvez le visualiser grâce à ce lien.
Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du mercredi 28 septembre
-
 

[Energie]Relance du nucléaire : un projet de loi pour accélérer les projets

Relance du nucléaire : un projet de loi pour accélérer les projets Le gouvernement lance la concertation sur le projet de loi visant à simplifier et accélérer la mise en œuvre de projets de construction de nouvelles installations nucléaires en France. Il pourrait être présenté en Conseil des ministres, fin octobre. LireAbonnésAbonnés

 
  Gouvernance

Justice climatique : le Comité des droits de l'homme de l'ONU rend une décision novatrice AbonnésAbonnés

C'est une décision inédite qu'a rendu le Comité des droits de l'homme des Nations unies, le 23 septembre, et qui pourrait ouvrir la voie à de nouvelles actions ... Lire

  Justice climatique : le Comité des droits de l'homme de l'ONU rend une décision novatrice  
  Risques

Pesticides : la Commission européenne veut limiter les produits importés comprenant des néonicotinoïdes AbonnésAbonnés

Une nouvelle proposition de règlement de la Commission européenne ambitionne de limiter la concentration de deux pesticides néonicotinoïdes, la chlothianidine e... Lire

  Pesticides : la Commission européenne veut limiter les produits importés comprenant des néonicotinoïdes  
  offres d'emploi  
 
  Chargé d'expertise végétalisation de l'espace public H/F  

Chargé d'expertise végétalisation de l'espace public H/F

Sect. Aménagement - Pays de la Loire - CDI

 
  Responsable du Pôle TRAVAUX PUBLICS H/F  

Responsable du Pôle TRAVAUX PUBLICS H/F

Sect. Aménagement - Nouvelle-Aquitaine - CDI

 
 
  Energie

Éolien : la dérogation Espèces protégées était requise pour les parcs autorisés avant 2017 AbonnésAbonnés

Les autorisations environnementales issues des permis de construire des éoliennes terrestres délivrés avant le 1er mars 2017, date d'entrée en vigueur de la réf... Lire

  Éolien : la dérogation Espèces protégées était requise pour les parcs autorisés avant 2017  
  Energie

Énergies renouvelables : le projet de loi d'accélération engage un vaste chantier de simplifications AbonnésAbonnés

Après plusieurs mois de concertations et d'annonces, le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables a été formellement présenté. Il ne constitue qu'... Lire

  Énergies renouvelables : le projet de loi d'accélération engage un vaste chantier de simplifications  
  Bâtiment

L'association BBCA dévoile le Top 10 des maîtres d'ouvrage bas carbone en 2022

Le 23 septembre, au Salon de l'immobilier bas carbone (Sibca), à Paris, l'association BBCA a dévoilé le Top 10 de son classement qui valorise les maîtres d'ouvr... Lire

  L'association BBCA dévoile le Top 10 des maîtres d'ouvrage bas carbone en 2022  
 
Les Blogs

La construction de nouveaux réacteurs EPR ne peut en aucune manière disposer d'un régime dérogatoire

Avec la présentation d'un projet de loi consacré au nucléaire afin d'accélérer la construction de nouveaux réacteurs EPR, l'Etat choisit le système dérogatoire au risque de ne pas être conforme au droit communautaire. Analyse.

Par Corinne Lepage
(Avocate à la Cour, Co-présidente du MENE)
Plus de blogs
 
  Environnement et Technique  
 
Pensez à choisir une borne de recharge cohérente pour l'environnement  

Pensez à choisir une borne de recharge cohérente pour l'environnement

par RossiniEnergy
 
 
Battery flex, système de stockage d'électricité photovoltaïque 4,8-19,2 kWh  

Battery flex, système de stockage d'électricité photovoltaïque 4,8-19,2 kWh

par SOLARWATT France
 
 
Solution de stockage d'électricité pour l'industrie et le tertiaire  

Solution de stockage d'électricité pour l'industrie et le tertiaire

par SMA
 
  Juridique

Textes officiels

Risques

Décret du 27/09/2022
Décret n° 2022-1259 du 27 septembre 2022 modifiant le décret n° 2022-1099 du 30 juillet 2022 instituant un comité de veille et d'anticipation des risques sanita...

Transport

Décision du 26/09/2022
Décision (UE) 2022/1663 du conseil du 26 septembre 2022 sur la position à prendre, au nom de l'Union européenne, concernant les amendements apportés aux an...

Biodiversité

Avis du 28/09/2022
Avis n° 20 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2022

Gouvernance

Arrêté du 23/09/2022
Arrêté du 23 septembre 2022 portant nomination au conseil d'administration de la société Electricité de France

Décision du 20/09/2022
Décision (UE) 2022/1660 du conseil du 20 septembre 2022 relative à la position à prendre au nom de l'Union européenne au sein du comité mixte institué par ...

Consultations

Jusqu'au 17/10/22 • Arrêté modifiant l'arrêté du 26 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Massifs forestiers d'Halatte, de Chantilly et d'Ermenonville Â» - FR2200380

Jusqu'au 18/10/22 • Projet d'arrêté du établissant le plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques

 
  + de textes réglementaires  
  news| techno| Formation| juridique| agenda| video  
  Actu-Environnement
Désinscription - Contact

Vous recevez ce mail suite à votre inscription à la newsletter du site Actu-Environnement. Pour vous assurer de recevoir notre newsletter, nous vous recommandons d'ajouter l'adresse info@actu-environnement.com à vos contacts.
Facebook Twitter LinkedIn Youtube Instagram
Cogiterra - 64, rue Nationale - 75013 Paris
Actu-Environnement 2022 - © Cogiterra - CNIL N°845317 - Tous droits réservés