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LA NEWSLETTER du mardi 08 juillet
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[Déchets]REP textiles (1/7) : la réduction des volumes mis en marché devient un sujet prioritaire

REP textiles (1/7) : la réduction des volumes mis en marché devient un sujet prioritaire [Décryptage] Alors que pouvoirs publics et acteurs révisent le cahier des charges de la filière de responsabilité élargie des producteurs de textiles, les politiques s'emparent du sujet des volumes vendus. Tour d'horizon de la filière avec ce premier volet. LireAbonnésAbonnés

 
 
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La phrase du jour


« Il n'est pas encore trop tard pour trouver la voie d'une solution viable et pérenne au financement de l'adaptation de nos littoraux »
 
  Eau

PFAS dans le Rhône : la campagne de suivi livre de nouveaux résultats AbonnésAbonnés

Le 15e comité de suivi de la contamination aux PFAS dans le Rhône a fait un point notamment sur les rejets aqueux des industriels ainsi que sur les investigatio... Lire

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  Biodiversité

La Stratégie nationale pour la biodiversité prend du retard

La France est-elle capable de stopper, puis d'inverser, la trajectoire d'effondrement de la biodiversité d'ici à 2030, comme le prévoit la troisième stratégie n... Lire

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  On peut être RAR et facile à trouver ! Trouvez votre RAR avec OSCAR  
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  Biodiversité

Crédits nature : la Commission européenne lance une feuille de route AbonnésAbonnés

Encourager les investissements privés dans des actions de protection de la nature, et récompenser ceux qui entreprennent ces actions ou les soutiennent financiè... Lire

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  Risques

Abattoirs et sous-produits animaux : des prescriptions plus strictes désormais applicables au titre des ICPE AbonnésAbonnés

Renforcer les prescriptions applicables aux établissements soumis à autorisation au titre des rubriques 3641 Exploitation d'abattoirs et 3650 Ã‰limination ou rec... Lire

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Nomination : Alexandre Doyère a été élu à la présidence du S... 07/07/2025 Abonnés Abonnés
Taxonomie : via un acte délégué modificatif, la Commission e... 07/07/2025 Abonnés Abonnés
Gigafactory de batteries : la Commission européenne va octro... 07/07/2025 Abonnés Abonnés
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  Environnement et Technique  
 

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Consommer des ENR locales (2/4) : pour réduire les risques, utiliser le contrat d'achat direct multiacteurs

Le contrat d'achat direct d'électricité multiacteurs limite le risque financier pour le producteur et garantit une visibilité budgétaire aux consommateurs. L'in... Lire
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Construire la filière de recyclage des batteries de véhicules électriques avec Recycler Mon Véhicule

En prévision de l'extension de la REP aux batteries de VE le 18 août 2025, l'éco-organisme Recycler Mon Véhicule sollicite un agrément complémentaire. Objectif ... Publi-reportage

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par Huglo Lepage Avocats
 
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Actualités

Aménagement

Un parc éolien annulé dans la Vienne pour saturation visuelle et effet d'encerclement AbonnésAbonnés

Par plusieurs décisions rendues en 2023 et 2024, le Conseil d'État a affiné sa jurisprudence relative à l'appréciation des inconvénients d'un parc éolien pour l... Lire

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Agroécologie

Pesticides interdits : la réautorisation temporaire du Prowl 400 ne répond pas aux exigences de dérogation AbonnésAbonnés

Par un jugement du 3 juillet 2025, le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a annulé, à la demande de l'association France Nature Environnement (FNE), la d... Lire

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Textes officiels

Energie

• Arrêté du 27 juin 2025 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 définissant les op...

• Arrêté du 26 juin 2025 relatif au taux 2025 de la contribution due par les gesti...

Déchets

• Arrêté du 4 juillet 2025 portant nomination à la commission inter-filières de re...

Gouvernance

• Avis de la Banque centrale européenne du 8 mai 2025 sur des propositions de...

 
 

Consultations

Jusqu'au 28/07/25 • Projet d'arrêté relatif à l'ouverture et la fermeture de la chasse aux...

Jusqu'au 15/09/25 • Stratégie de l'UE pour l'action extérieure dans le domaine de la pêche

Jusqu'au 29/09/25 • Revision of the EU rules on car labelling

Jusqu'au 29/09/25 • Revision of the CO2 emission standards for cars and vans

Jusqu'au 30/09/25 • Roadmap towards Nature Credits

 
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