-
Si cet email ne s'affiche pas correctement, vous pouvez le visualiser grce ce lien.
Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du lundi 14 mars
-

 

[Agrocologie]Souverainet alimentaire: les deux lectures de la guerre en Ukraine

Souverainet alimentaire: les deux lectures de la guerre en Ukraine Les menaces sur l'approvisionnement agricole lies l'agression russe donnent lieu des interprtations diamtralement opposes. La ncessit de produire plus pour certains. Un argument supplmentaire pour la transition cologique pour d'autres. Lire

 
 
>2,3 millions d'euros
C'est le montant collect par Lendopolis, plateforme d'investissement participatif, pour financer une centrale solaire, situe Pargny-sur-Saulx (Marne) et dv...
 
  Agrocologie

lection prsidentielle: ce que les candidats proposent pour le milieu agricole AbonnsAbonns

Quelle agriculture pour demain? Les candidats la prsidentielle ne manquent pas de rponses, plus ou moins originales. Toutes obdiences confondues, ils se r... Lire

  lection prsidentielle: ce que les candidats proposent pour le milieu agricole  
  Dchets

quipements lectriques: les agrments des co-organismes tendus jusqu' fin 2027 AbonnsAbonns

Le diffrend entre l'tat et ecosystem, Ecologic et Soren est en passe d'tre rsolu. Les co-organismes doivent encore prciser certains points sur le fonds de... Lire

  quipements lectriques: les agrments des co-organismes tendus jusqu' fin 2027  
  Diminuer la consommation nergtique de votre entreprise, c'est possible avec PRORFEI  
  Diminuer la consommation nergtique de votre entreprise, c'est possible avec PRORFEI  
  Eau

Nouveaux usages des eaux uses traites: une partie du cadre rglementaire est publie AbonnsAbonns

Une premire partie du cadre facilitant de nouveaux usages des eaux uses pures est publi au JO. Le dcret vient dtailler les conditions de leur utilisation... Lire

  Nouveaux usages des eaux uses traites: une partie du cadre rglementaire est publie  
  Btiment

La FNCCR lance une carte des structures pouvant aider les communes dans leur rnovation nergtique

Dans le cadre du programme Actee , la Fdration nationale des collectivits concdantes et rgies(FNCCR)a mis en ligne une cartographie qui permet au... Lire

  La FNCCR lance une carte des structures pouvant aider les communes dans leur rnovation nergtique  
 
  Ecominro, l'co-organisme issu de la filire minrale  

Ecominro, l'co-organisme issu de la filire minrale

Ecominro a t cr par et pour les fabricants de produits ou matriaux de construction d'origine minrale. Objectif : les aider satisfaire leurs obligatio... 3 questions ...

 
 
  Amnagement

Un projet de dcret fixe une premire liste de communes impactes par le recul du trait de cte AbonnsAbonns

Jusqu'au 29 mars 2022, le ministre de la Transition cologique soumet la consultation du public un projet de dcret qui tablit une premire liste des commun... Lire

  Un projet de dcret fixe une premire liste de communes impactes par le recul du trait de cte  
  Btiment

[Vido] Solar Dcathlon Europe: l'quipe franaise est dans les starting-blocks

La Team Aura reprsentera la France la comptition internationale Solar Dcathlon Europe, en mai prochain, en Allemagne. Clara Monceau, coordinatrice, nous pr... Lire

  Solar Dcathlon Europe: l'quipe franaise est dans les starting-blocks  
  offres d'emploi  
 
  Responsable technique IRVE - bornes de recharge pour vhicules lectriques H/F  

Responsable technique IRVE - bornes de recharge pour vhicules lectriques H/F

Sect. Energie - Pays de la Loire - CDD / Mission

 
  Chef de projets CVC experiment H/F  

Chef de projets CVC experiment H/F

Sect. Btiment - le-de-France - CDI

 
 
  Dchets

Batteries: les dputs europens appellent renforcer le rglement AbonnsAbonns

Le jeudi 10mars, les dputs formant la commission de l'environnement, de la sant publique et de la scurit alimentaire (Envi) du Parlement europen ont donn... Lire

  Batteries: les dputs europens appellent renforcer le rglement  
  Dchets

Fonds de rparation: la rduction du soutien financier attaque devant le Conseil d'tat AbonnsAbonns

Jeudi 10mars, Les Amis de la Terre et Zero Waste ont annonc avoir dpos, le 25fvrier, un recours en annulation contre le dcret divisant par deux le soutie... Lire

  Fonds de rparation: la rduction du soutien financier attaque devant le Conseil d'tat  
  Risques

Substances dangereuses dans l'lectronique: la Commission europenne propose une rvision de la directive AbonnsAbonns

Du 10 mars au 2 juin 2022, la Commission europenne soumet la consultation publique sa proposition de rvision de la directive limitant les substances dangere... Lire

  Substances dangereuses dans l'lectronique: la Commission europenne propose une rvision de la directive  
  Environnement et Technique  
 
Votre conseil en droit de l'Environnement industriel  

Votre conseil en droit de l'Environnement industriel

par Huglo Lepage Avocats
 
 
Borne de recharge : faire le bon choix aprs les nouvelles obligations  

Borne de recharge : faire le bon choix aprs les nouvelles obligations

par RossiniEnergy
 
 
Traitement de l'eau par rayonnement UV - Dulcodes LP certifi  

Traitement de l'eau par rayonnement UV - Dulcodes LP certifi

par PROMINENT
 
  Juridique

Textes officiels

Energie

Arrt du 12/03/2022
Arrt du 12 mars 2022 relatif aux modalits de cession des garanties de capacit additionnelles lies la priode de livraison d'Arenh complmentaire dbutant...

Dcret du 11/03/2022
Dcret n 2022-342 du 11 mars 2022 dfinissant les modalits spcifiques d'attribution d'un volume additionnel d'lectricit pouvant tre allou en 2022, titr...

Arrt du 11/03/2022
Arrt du 11 mars 2022 fixant le volume global maximal d'lectricit devant tre cd par Electricit de France au titre de l'accs rgul l'lectricit nucl...

Arrt du 11/03/2022
Arrt du 11 mars 2022 pris en application de l'article L. 337-16 du code de l'nergie et fixant le prix des volumes d'lectricit additionnels cds dans le ca...

Arrt du 11/03/2022
Arrt du 11 mars 2022 modifiant l'arrt du 20 fvrier 2019 relatif aux aides financires mentionnes au II de l'article 183 de la loi n 2018-1317 du 28 dcem...

Dlibration du 24/02/2022
Dlibration n 2022-63 du 24 fvrier 2022 portant approbation du modle de contrat d'accs aux rseaux publics de distribution de GRDF pour les clients en cont...

Arrt du 18/02/2022
Arrt du 18 fvrier 2022 modifiant certaines fiches d'oprations standardises du dispositif des certificats d'conomies d'nergie

Dlibration du 17/02/2022
Dlibration n 2022-49 du 17 fvrier 2022 portant approbation du modle de contrat d'accs aux rseaux publics de distribution de Gaz de Barr pour les points d...

Dlibration du 10/02/2022
Dlibration n 2022-43 du 10 fvrier 2022 portant avis sur le projet de dcret pris en application de l'article L. 336-10 du code de l'nergie et instituant un...

Dlibration du 10/02/2022
Dlibration n 2022-44 du 10 fvrier 2022 portant avis sur le projet d'arrt fixant le volume global maximal d'lectricit pouvant tre cd par Electricit d...

Dlibration du 10/02/2022
Dlibration n 2022-45 du 10 fvrier 2022 portant avis sur le projet d'arrt pris en application de l'article L. 337-16 du code de l'nergie et fixant le prix...

Risques

Dcret du 12/03/2022
Dcret n 2022-352 du 12 mars 2022 modifiant le dcret n 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures gnrales ncessaires la gestion de la sortie de c...

Arrt du 28/01/2022
Arrt du 28 janvier 2022 modifiant l'arrt du 5 mars 2020 relatif la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les quipements l...

Biodiversit

Arrt du 07/02/2022
Arrt du 7 fvrier 2022 modifiant l'arrt du 3 novembre 2014 portant dsignation du site Natura 2000  Bords de Loire entre Iguerande et Decize  renomm  Va...

Arrt du 07/02/2022
Arrt du 7 fvrier 2022 modifiant l'arrt du 4 mars 2015 portant dsignation du site Natura 2000  pelouses calcicoles de la cte chalonnaise  renomm  Cte...

Arrt du 07/02/2022
Arrt du 7 fvrier 2022 modifiant l'arrt du 4 mars 2015 portant dsignation du site Natura 2000  Bocage, forts et milieux humides du bassin de la Grosne et...

Communication du 01/01/1970
Communication de la Commission sur les recommandations par tat membre et par rgion relatives aux rapports mis jour de 2018 prsents au titre des articles 8...

Gouvernance

Dcret du 10/03/2022
Dcret n 2022-340 du 10 mars 2022 portant dlgation de pouvoirs en matire de nomination et de gestion des agents techniques et techniciens de l'environnement...

 
  + de textes rglementaires  
  Actu-Environnement
Dsinscription - Contact

Vous recevez ce mail suite votre inscription la newsletter du site Actu-Environnement. Pour vous assurer de recevoir notre newsletter, nous vous recommandons d'ajouter l'adresse info@actu-environnement.com vos contacts.
Facebook Twitter LinkedIn Youtube Instagram
Cogiterra - 64, rue Nationale - 75013 Paris
Actu-Environnement 2022 - © Cogiterra - CNIL N845317 - Tous droits rservs