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Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du lundi 16 octobre
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[Déchets]Un centre de tri dernier cri avec intelligence artificielle

Un centre de tri dernier cri avec intelligence artificielle [Vidéo] Bordeaux Métropole a investi dans un centre de tri ultraperformant. Son espoir : obtenir ainsi des résultats conséquents pour réduire les déchets ménagers de son territoire. Reportage vidéo. Lire

 
 
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C'est le nombre de produits vendus en Europe portant le label écologique de l'Union européenne, l'Écolabel européen, en septembre 2023. Il s'agit d'une augmenta...
 
  Eau

PFAS : les quatre recommandations du Bureau européen de l'environnement AbonnésAbonnés

Dans un rapport, le Bureau européen de l'environnement appelle à la réduction progressive des PFAS dans les produits de consommation d'ici à 2025 et à interdire... Lire

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  Eau

PFAS dans le Rhône : les résultats de la surveillance complémentaire attendus fin 2023 AbonnésAbonnés

Où en est la contamination aux PFAS dans le Rhône ? Pour répondre à cette question, le 8e comité de suivi a présenté les derniers résultats des investigations r... Lire

  PFAS dans le Rhône : les résultats de la surveillance complémentaire attendus fin 2023  
  Boostez votre efficacité énergétique aveec l'ISO 50001 - Demandé et recevez une prime de 40 000€  
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  Agroécologie

Glyphosate : pas de majorité pour ou contre son utilisation en Europe

Réunis au sein du Comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux (Scopaff), les États membres de l'Union euro... Lire

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  Gouvernance

Justice environnementale : une circulaire de politique pénale est adressée aux procureurs AbonnésAbonnés

Préciser les moyens mis en œuvre pour développer le contentieux pénal environnemental au sein des juridictions et actualiser les orientations de politique pénal... Lire

  Justice environnementale : une circulaire de politique pénale est adressée aux procureurs  
  offre d'emploi  
 
  Responsable du Service Urbanisme Réglementaire et Foncier (H/F)  

Responsable du Service Urbanisme Réglementaire et Foncier (H/F)

Sect. Aménagement - Auvergne-Rhône-Alpes - CDI

 
 
  Risques

ICPE : la fabrication de savons et détergents bénéficie du régime d'enregistrement AbonnésAbonnés

Un décret, publié le 13 octobre au Journal officiel, supprime le régime de l'autorisation au sein de la rubrique 2630 de la nomenclature des installations class... Lire

  ICPE : la fabrication de savons et détergents bénéficie du régime d'enregistrement  
  Gouvernance

Industrie verte : demander le nouveau crédit d'impôt est déjà possible AbonnésAbonnés

En cours d'examen en vue de son adoption définitive par le Parlement, le projet de loi Industrie verte prévoit la création d'une nouvelle aide d'État. Le crédit... Lire

  Industrie verte : demander le nouveau crédit d'impôt est déjà possible  
  Environnement et Technique  
 

parlons techno

 
 

Sewerin : la recherche des fuites d'eau est capitale à l'heure des sécheresses

La société centenaire allemande, dont la filiale française est située en Alsace, propose du matériel de détection de fuites d'eau. Son offre est étoffée par des... 3 questions à...

  Sewerin : la recherche des fuites d'eau est capitale à l'heure des sécheresses
 
 

solutions & innovations

 
 
Stations de relevage - solution durable, complète adaptée à vos exigences  

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par GRUNDFOS
 
 
Micro-onduleur DS3, la nouvelle génération pour le PV résidentiel  

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par APsystems
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Textes officiels

Risques

• Décret n° 2023-946 du 14 octobre 2023 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale

Aménagement

• Note d'abrogation du 19 septembre 2023 abrogeant la circulaire du 9 mars 2005 relative aux schémas directeurs de prévision des crues et aux règlements de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues et à la mise en place de...

Agroécologie

• Rectificatif au règlement (UE) 2019/1009 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 établissant les règles relatives à la mise à disposition sur le marché des fertilisants UE, modifiant les règlements (CE) no 1069/2009 et (CE) no&nb...

Gouvernance

• Circulaire de politique pénale en matière de justice pénale environnementale du 9 octobre 2023

• Décision (UE) 2023/2170 du conseil du 28 septembre 2023 autorisant la Commission européenne à participer, au nom de l'Union européenne, aux négociations sur une convention du Conseil de l'Europe supplantant et remplaçant la convention de 1998 sur la ...

 
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