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Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du lundi 22 août
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[Gouvernance]Valeur du carbone et transition écologique : l'Ademe relance le débat

Valeur du carbone et transition écologique : l'Ademe relance le débat Comment concilier la nécessaire prise en compte de la valeur carbone et la préservation, non moins cruciale, des équilibres sociaux-économiques du pays ? C'est la question à laquelle tente de répondre l'Ademe, dans une note d'analyse. LireAbonnésAbonnés

 
  Gouvernance

Qualité de l'air : le Pays du Mont-Blanc lance un appel à projets

La communauté de communes Pays du Mont-Blanc (CCPMB), en Haute-Savoie, souhaite soutenir les structures de recherche (laboratoires, universités, associations et... Lire

  Qualité de l'air : le Pays du Mont-Blanc lance un appel à projets  
  Transport

L'Acnusa s'attaque aux nuisances sonores des hélicoptères

L'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (Acnusa) a publié, le 8 août, un rapport sur les nuisances sonores générées par les hélicoptères. Bien que r... Lire

  L'Acnusa s'attaque aux nuisances sonores des hélicoptères  
  Livre blanc - Comprendre le décret tertiaire en 3 questions par Hellio  
  Livre blanc - Comprendre le décret tertiaire en 3 questions par Hellio  
  Aménagement

Qualité de l'eau : le Conseil d'État impose la prise en compte de l'impact temporaire des projets AbonnésAbonnés

Par une décision du 28 juillet 2022, la Haute Juridiction administrative a annulé une disposition du décret du 4 octobre 2018 relatif aux schémas directeurs d'a... Lire

  Qualité de l'eau : le Conseil d'État impose la prise en compte de l'impact temporaire des projets  
  Aménagement

Risques naturels : ce que les préfets peuvent exiger des exploitants de réseaux AbonnésAbonnés

La loi Climat et résilience du 22 août 2021 a ouvert la possibilité pour le préfet de zone de défense de demander aux exploitants de services ou de réseaux esse... Lire

  Risques naturels : ce que les préfets peuvent exiger des exploitants de réseaux  
  offre d'emploi  
 
  Chef d'équipe station d'épuration du Blaisois H/F  

Chef d'équipe station d'épuration du Blaisois H/F

Sect. Eau - Centre-Val-de-Loire - Fonctionnaire

 
 
  Bâtiment

Retrait-gonflement d'argile : une nouvelle attestation va être exigée pour les constructions neuves AbonnésAbonnés

Une nouvelle attestation relative aux risques liés aux terrains argileux va être exigée des constructions neuves ou des rénovations de bâtiments soumises à perm... Lire

  Retrait-gonflement d'argile : une nouvelle attestation va être exigée pour les constructions neuves  
  Gouvernance

Antenne 4G et élevage en Haute-Loire : le Conseil d'État annule la suspension

Par une décision du 17 août 2022, le Conseil d'État a annulé la suspension de l'antenne 3G-4G de la commune de Mazeyrat-d'Allier (Haute-Loire) ordonnée, le 23 m... Lire

  Antenne 4G et élevage en Haute-Loire : le Conseil d'État annule la suspension  
  Energie

[Vidéo] [A revoir] Décarbonation de l'industrie : quand la biomasse prend la place du gaz fossile

Dans un contexte d'approvisionnement incertain en gaz naturel, les efforts de décarbonation de l'industrie sont essentiels. La biomasse fait partie des options ... Lire

  [A revoir] Décarbonation de l'industrie : quand la biomasse prend la place du gaz fossile  
  Environnement et Technique  
 
Décret tertiaire : bénéficiez d'un accompagnement complet  

Décret tertiaire : bénéficiez d'un accompagnement complet

par Hellio
 
 
Accompagnement juridique à toutes les étapes des projets EnR  

Accompagnement juridique à toutes les étapes des projets EnR

par Cabinet Valentin Renoux - Avocat
 
 
MULTIROCK - assainissement semi-collectif non électrique jusqu'à 200 EH  

MULTIROCK - assainissement semi-collectif non électrique jusqu'à 200 EH

par BIOROCK S.à.r.l
 
  Juridique

Nominations

• Jean-Luc Vaslin renouvelé dans les fonctions de directeur de la mer de la Guadeloupe

• Michel Fournier nommé président par intérim du conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires

Textes officiels

Gouvernance

Décret du 20/08/2022
Décret n° 2022-1165 du 20 août 2022 portant création et organisation de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable

Arrêté du 09/08/2022
Arrêté du 9 août 2022 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2020 portant nomination à la Commission nationale de concertation

 
  + de textes réglementaires  
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