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LE QUOTIDIEN

L'info en ligne de tous les territoriaux

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Mercredi 06 Février 2019

GRAND DÉBAT

Banlieues : Emmanuel Macron promet un plan d'aide aux petites associations

Après les maires ruraux, la banlieue. A l'occasion d'une nouvelle étape de son tour de France des régions, le chef de l'Etat a mouillé la chemise le 4 février à Evry-Courcouronnes en ...

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ETUDE

Investissement : la reprise n'a pas gommé les disparités territoriales

La Caisse d'épargne a élaboré une cartographie des dynamiques territoriales de l’investissement public local entre 2011 et 2016. La reprise observée ...


© Adobe Stock/ Jonathan Stutz

MAINTIEN DE L'ORDRE

L'Assemblée nationale adopte la loi "anti-casseurs" malgré les oppositions

Les députés ont adopté le 5 février en première lecture la proposition de loi visant à renforcer et garantir le maintien de l'ordre public lors des ...


© © Flickr cc by TaxRebate.org.uk

LOGEMENT SOCIAL

Le monde HLM riposte face aux pressions budgétaires

L'Union sociale pour l'habitat, dans un courrier du 30 janvier, en appelle au Premier ministre sur la question de l'impact de la baisse des aides ...


© P. Marais / La Gazette

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Démission surprise de Philippe Laurent... pour mieux revenir

" Chers et chères collègues, j'ai l'honneur de vous informer que je viens d'adresser à la ministre ma lettre de démission en tant que président du ...


© La Gazette / Pascale Distel

BAROMÈTRE DES TERRITORIAUX

Le covoiturage est-il la solution pour les territoires isolés ?

Parce que votre opinion nous intéresse, La Gazette a constitué un panel de fonctionnaires territoriaux que nous interrogeons sur l'actualité des ...


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INSERTION

Emploi : la mission sociale de l’Insertion par l’activité économique réaffirmée

La Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques consacre une étude aux parcours des salariés de l’insertion par ...


© D.R.

CONTRÔLES AUX FRONTIÈRES

Brexit : le plan de bataille du littoral nordiste

Le Nord et le Pas-de-Calais, en première ligne face au trafic franco-britannique de marchandises et de personnes, se préparent plus que jamais à un ...


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LOGEMENT SOCIAL

Le contrat intercommunal de mixité sociale en 5 points-clés

La loi « Elan » lance le transfert expérimental des obligations en matière de taux de logements sociaux aux intercos.


© B.Holsnyder

STATUT DE LA FONCTION PUBLIQUE

Le vol par un fonctionnaire territorial de sacs poubelles sur son lieu de travail ...

C’est la question au cœur d’un feuilleton judiciaire qui doit connaître dans quelques jours un nouvel épisode : la plus haute juridiction de ...


© Patricia Marais / La Gazette

EVALUATION DES POLITIQUES SOCIALES

"Comment parler d’efficacité dans le travail social ?"

La Stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté prévoit des indicateurs pour mesurer l'impact des politiques sociales qui seront mises en ...


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POLLUTION DE L’AIR

Bobigny refuse la zone à faibles émissions votée par le Grand Paris

La ville appelle ses habitants à dénoncer la mise en place de la ZFE en signant une pétition en ligne depuis le 25 janvier, au nom de la justice sociale ...

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DDS : Brune Poirson montre les crocs

Engagés dans un jeu de dupes avec les pouvoirs publics, les producteurs de déchets diffus spécifiques (DDS) ont été rappelés à l’ordre par la secrétaire d’État à la Transition ...

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Le coût de la compétence scolaire et périscolaire des communes

Dix ans après son rapport sur les communes et l'école de la République, la Cour des comptes a consacré un chapitre de son rapport 2018 sur les finances publiques locales, à l'exercice ...

PREMIUM FINANCES :

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Que risque-t-on à diffuser des images de vidéosurveillance ?

L'affaire a suscité une vive émotion : des images filmées par une caméra de vidéosurveillance de la ville de Lyon montrant un accident mortel ont été diffusées ces dernières ...

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DGS et élus de petites villes affirment leur "besoin du statut"

DGS et élus ont échangé leurs impressions dans l'attente du projet de loi sur la fonction publique, lors d’une réunion ce mardi du nouveau réseau informel de DGS lancé par l’APVF ...

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Grand débat national : quelles mobilisations dans les territoires, pour quels effets ?

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Loi de finances pour 2019 : le détail des mesures "finances locales"

Comptes-rendus des rencontres d'actualité prévention-sécurité

La médiation sociale : un acteur au service de la tranquillité publique

Veille juridique

Jurisprudence

Les vertus (limitées) du certificat d’urbanisme

Si le certificat d'urbanisme a au moins pour effet de garantir à son titulaire, en l'absence de prorogation, pendant les dix-huit mois qui suivent sa délivrance, un droit à voir la ...

Réponses ministérielles

Comment doit être calculée la retenue sur traitement des agents territoriaux à temps non complet ?

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics : En application de l'article 115 de la loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018, les agents publics ...

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