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Se désinscrire définitivement | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | L’énergie est notre avenir, économisons-la ! | | | (1) Obligation légale pour les chaudières (Décret n°2009-649 du 9 juin 2009 et arrêté du 15 septembre 2009 relatifs à l'entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kilowatts). Pour en savoir plus, vous pouvez consulter les articles R224-41 à R224-41-9 du Code de l'environnement.
(2) Source Ministère de la Transition Écologique : https://www.ecologie.gouv.fr/entretien-des-chaudieres-reglementation
(3) Source ADEME : Fiche d’entretien des chaudières.
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