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LE QUOTIDIEN

L'info en ligne de tous les territoriaux

 

 

 

À la une

Lundi 18 Juin 2018

 

 

 

RÉFORME DE LA FISCALITÉ

Le remplacement de la taxe d’habitation divise le bloc local

© Fotolia Richard Villalon

Un mois après la remise du rapport Richard-Bur sur la réforme de la fiscalité, les associations d’élus locaux peinent à s’accorder sur les modalités de compensation de la TH.

 

 

 

 

 

 

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L'essentiel aujourd'hui

 

 

 

 

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DÉCHETS

Nouveau rebondissement sur le contrat liant Eco-mobilier aux collectivités

Les pouvoirs publics n’ayant pas validé les conditions du nouveau contrat liant l'éco-organisme Eco-Mobilier aux collectivités, un contrat transitoire ...

 

 

 

 

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RESSOURCES HUMAINES

Une vision « métiers » pour manager les compétences

Vincent Lecomte, directeur des ressources humaines de la région Pays de la Loire, a présenté, lors du Club RH organisé par la Gazette le 31 mai à La ...

 

 

 

 

© Gazette

 

TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine

Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 11 au 15 juin). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières ...

 

 

 

 

© S.BONAIME AdobeStock

 

AGENDA PARLEMENTAIRE

Les rendez-vous de la semaine du 18 juin

Récapitulatif des textes qui concernent les collectivités et qui seront posés sur les bureaux des parlementaires la semaine prochaine.

 

 

 

 

© Fotolia / Cavan Images

 

LITTORAL

Les plans de prévention des risques littoraux contre vents et marées

Certains les attaquent en justice, d’autres attendent avec impatience leur approbation, l’accueil réservé aux plans de prévention des risques ...

 

 

 

 

© Flickr CC by Nicolas Vollmer

 

EVÉNEMENT D’ACTUALITÉ

Quelles ressources fiscales demain pour les collectivités ?

La réforme de la fiscalité locale est lancée. Mais sur quoi débouchera-t-elle ? Venez découvrir les principales pistes privilégiées par le ...

 

 

 

 

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RESSOURCES HUMAINES

La stratégie pour augmenter la mobilité des agents et développer leurs compétences

La Gazette organisait le 31 mai, à La Rochelle, une matinée dédiée à la prospective RH et aux moyens de mieux anticiper ses besoins en compétences ...

 

 

 

 

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MOBILITÉ - OPEN DATA

Elisabeth Borne continue de dévoiler sa LOM sur l’air de “libérer, innover”

Plutôt que de présenter sa loi sur les mobilités d’un seul tenant, Elisabeth Borne a opté pour une présentation volet par volet . La ministre des ...

 

 

 

 

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BILLET

Plaidoyer pour une vraie taxe environnementale

Retrouvez notre édito tous les vendredis. Cette semaine, ce sont les inondations qui ont retenu l’attention du Club Finances, mais surtout la façon dont ...

 

 

 

 

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SÉCURITÉ CIVILE

Incendies : les jardins et espaces verts à surveiller

Anne Ganteaume, chercheuse à l'Irstea d'Aix-en-Provence, rappelle que les plantations ornementales sont susceptibles de favoriser l'extension des feux ...

 

 

 

 

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[EDITORIAL] FORMATION

Conjuguer la formation au futur

Les territoires intelligents, précédemment smart cities, tout le monde en parle. Ils sont moins nombreux à les faire, et encore moins à savoir les ...

 

 

 

 

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FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Les pistes du gouvernement pour la fonction publique territoriale

Le 22 mai 2018, Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l'Action et des Comptes publics était auditionné au Sénat sur la question ...

 

 

 

 

© Dmitriy Danilenko / Adobestock

 

ACTION SOCIALE

Aides, prestations, droits… A Noisy-le-Grand, un forum dédié aux agents

La ville de Noisy-le-Grand s’investit fortement depuis un an dans ses démarches pour mieux épauler ses agents. Parmi d'autres actions, elle a monté une ...

 

 

 

 

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PATRIMOINE

Grâce au laser, les secrets de Gergovie et de ses alentours bientôt révélés

Le relevé topographique du plateau de Gergovie et de ses sites adjacents, effectué à l’aide d’un laser, doit permettre de favoriser les recherches ...

 

 

 

 

© Bertrand Jamot/LIGHTMOTIV

 

[PORTRAIT] MIGRANTS

Raphaël Pitti, un médecin de guerre au conseil municipal

Rodé aux allers et retours en Syrie, le docteur et élu de Metz Raphaël Pitti a pris fait et cause pour les migrants, au point de renoncer à sa Légion ...

 

 

 

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Nouveau rebondissement sur le contrat liant Eco-mobilier aux collectivités

Les pouvoirs publics n’ayant pas validé les conditions du nouveau contrat liant l'éco-organisme Eco-Mobilier aux collectivités, un contrat transitoire d’un an est proposé pour ...

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Plaidoyer pour une vraie taxe environnementale

Retrouvez notre édito tous les vendredis. Cette semaine, ce sont les inondations qui ont retenu l’attention du Club Finances, mais surtout la façon dont la fiscalité devrait ...

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Caméras mobiles : ce que dit le rapport d’évaluation

Le Sénat a mis fin le 13 juin à la polémique sur la fin de l’expérimentation des caméras mobiles pour les policiers municipaux en en pérennisant l’usage. Le vote s’est appuyé ...

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Les pistes du gouvernement pour la fonction publique territoriale

Le 22 mai 2018, Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l'Action et des Comptes publics était auditionné au Sénat sur la question de l’incidence sur les ...

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Les dispositions de l'article L. 1331-7 du code de la santé publique (CSP) font de la participation pour raccordement à l'égout une redevance justifiée par l'économie réalisée par le ...

 

 

 

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EPCI : des compétences peuvent-elles être transférées par un nombre limité de commune ?

Réponse du ministère de l'Intérieur : Les compétences transférées par les communes, à titre obligatoire, optionnel et à titre supplémentaire, aux établissements publics de ...

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