I - OUVERTURE DE LA SÉANCE

II - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

III - APPEL ET VÉRIFICATION DU QUORUM

IV - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 25 NOVEMBRE 2021

V - ESPACE PUBLIC

• Exploitation du stationnement payant - rapport sur l’exécution de la délégation de service public pour l'exercice 2020.
• Délégation du service public de stationnement payant – approbation de l’avenant n° 4 à la convention.
• Exploitation de la fourrière automobile - rapport sur l’exécution de la délégation de service public pour l’exercice 2020.

VI - DOMAINE COMMUNAL

• Secteur de projet de la place du général de Gaulle : évolutions du projet :
  • ajustement de la consistance des immeubles à désaffecter et déclasser par anticipation ;
  • modification des conditions de la vente des immeubles destinés à la réalisation des projets immobiliers des îlots Voltaire et Houdan ;
  • acquisitions/cessions foncières nécessaires à l’aménagement des espaces publics.

VII - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Société publique locale « La cuisine Montrouge-Sceaux » - communication du rapport relatif à l’exercice 2020.

VIII - HABITAT

• Rapport sur la politique de l'habitat en 2021.

IX- CULTURE

• Attribution de prix dans le cadre du concours de composition de musiques de films « Musiques en courts ».

X - FAMILLE - ENFANCE

• Actualisation du schéma petite enfance 2019-2030.
• Approbation de la convention territoriale globale (CTG) à intervenir avec la caisse d’allocations familiales des Hauts-de-Seine.

XI - AFFAIRES FINANCIÈRES

• Avances sur subventions et participations 2022 à certaines associations et établissements publics.
• Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2022.

XII - RESSOURCES HUMAINES

• Communication du rapport social unique (RSU) pour l’année 2020.
• Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médico-sociale et animation.
• Création d’emplois non permanents pour des besoins occasionnels ou saisonniers et fixation du montant des vacations.
• Attribution exceptionnelle de chèques cadeaux au personnel communal.

XIII - VŒUX ET MOTIONS PROPOSÉS PAR LES GROUPES D’ÉLUS

• Motion d’intérêt général portant sur les actions à entreprendre afin de favoriser la participation électorale.

XIV - QUESTIONS DIVERSES

XV - DÉCISIONS DU MAIRE

XVI - QUESTIONS ORALES