La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra le jeudi 23 juin à 19h30 à l'hôtel de ville en salle Guldner. I - OUVERTURE DE LA SÉANCE II - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE III - APPEL ET VÉRIFICATION DU QUORUM IV - INFORMATION RELATIVE À UN GROUPE DU CONSEIL MUNICIPAL Communication relative à la composition du groupe « Vivre à Sceaux ». V - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 19 MAI 2022 VI - AFFAIRES FINANCIÈRES Adoption du compte financier unique pour l’année 2021. Expérimentation de la certification des comptes – rapport du professionnel du chiffre sur les comptes 2021 de la collectivité. Affectation du résultat budgétaire de 2021. Budget ville – exercice 2022 – approbation de la décision modificative n°2. VII - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Avis sur le projet de schéma de cohérence territoriale (SCOT) métropolitain arrêté par le conseil métropolitain du Grand Paris le 24 janvier 2022. Débat portant sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables du plan local d’urbanisme intercommunal. VIII - ESPACE PUBLIC - MOBILITÉS Exploitation du stationnement payant - rapport sur l’exécution de la délégation de service public pour l'exercice 2021. Exploitation de la fourrière automobile - rapport sur l’exécution de la délégation de service public pour l’exercice 2021. IX - AFFAIRES ÉCONOMIQUES Exploitation des marchés d'approvisionnement - rapport sur l’exécution de la délégation de service public pour l'exercice 2021. Secteur de projet De Gaulle – évictions commerciales : société « Le Chiquito », société « Les Petites Pensées ». X - SCEAUX BOURG-LA-REINE HABITAT Communication du rapport relatif à l’exercice 2021 de la SEM Sceaux Bourg-la-Reine Habitat. XI - AFFAIRES SCOLAIRES Carte scolaire – 2022-2023. XII - TOURISME Approbation du taux des taxes de séjour applicables à compter du 1er janvier 2023. XIII - JEUNESSE Attribution de bourses à des projets initiés par des jeunes dans le cadre de Projeunes. XIV - ACCESSIBILITÉ - HANDICAP Communication du rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité (comité consultatif de la ville pour tous) pour l’année 2021. XV - ADMINISTRATION GÉNÉRALE Prestations photographiques – approbation de la transaction avec la SAIF (société des auteurs des arts visuels et de l’image fixe) et M. Bertrand CARRIERE. Désignation de délégués du conseil municipal au sein des comités de syndicats intercommunaux : Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile-de-France (SIGEIF), Syndicat du cimetière intercommunal de Cachan, Chevilly-Larue, l'Haÿ-les-Roses, Montrouge et Sceaux, Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP). Commission d’appel d’offres – modification des représentants du conseil municipal. Désignation du nouveau représentant de la Ville au sein de l’association Label ville internet. XVI - RESSOURCES HUMAINES Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médico-sociale, culturelle, sportive et animation. Création d’emplois non permanents pour des besoins occasionnels ou saisonniers et fixation du montant des vacations. XVII - VŒUX ET MOTIONS PROPOSÉS PAR LES GROUPES D’ÉLUS XVIII - QUESTIONS DIVERSES XIX - COMMUNICATIONS DU MAIRE XX - DÉCISIONS DU MAIRE XXI - QUESTIONS ORALES
|
---|
|
---|
|
| |