La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra le jeudi 23 mai 2024 2024 à 19h30 à l'hôtel de ville en salle Erwin Guldner. L'ordre du jour est le suivant : OUVERTURE DE LA SÉANCE II - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE III - APPEL ET VÉRIFICATION DU QUORUM IV - INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL SUITE À LA DÉMISSION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL V - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 MARS 2024 VI - ADMINISTRATION GÉNÉRALEDésignation d’un membre du conseil municipal au sein :du conseil d’administration du centre communal d’action sociale,de la conférence intercommunale du logement,du conseil de l’école maternelle et élémentaire du Centre,du syndicat intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Île-de-France (SIGEIF),de l’association de développement intercommunal des Blagis (ADIB).Approbation du règlement intérieur de la commission d’appel d’offres et de la commission de concession.Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission de concession.VII - DOMAINE COMMUNALApprobation du transfert d’une convention de concession à long terme de deux places de stationnement au parking Charaire (niveau – 2).VIII - HABITATPassage à la gestion en flux des contingents de réservation de logements sociaux – approbation de la convention bilatérale avec les bailleurs sociaux.Garantie d’emprunt accordée à Sceaux Bourg-la-Reine Habitat pour la réhabilitation des résidences Carnot et Pasteur.IX - PETITE ENFANCE Partenariat avec la crèche Pom d’Api – approbation de la nouvelle convention.X - JEUNESSE - CULTURECoupons Enfants et Jeunes – adoption des nouvelles modalités à partir de la rentrée scolaire 2024.Attribution d’un prix au lauréat dans le cadre du « Prix des lycéens de Sceaux 2024 ».XI - RESSOURCES HUMAINESModifications du règlement intérieur de l’administration et du protocole de l’aménagement du temps de travail.Adaptation du tableau des effectifs pour l’ensemble des filières.XII - AFFAIRES FINANCIÈRESRévision du produit d’impôts attendu au titre de 2024 par le syndicat « Cimetière intercommunal de Cachan, Chevilly-Larue, L’Haÿ-les-Roses, Montrouge et Sceaux ».Groupement de commandes avec Vallée Sud-Grand Paris et ses communes membres – approbation de la convention.XIII - VŒUX ET MOTIONS PROPOSÉS PAR LES GROUPES D’ÉLUSVœu présenté par le groupe Vivre à Sceaux pour une amélioration des liaisons entre pôles multimodaux.XIV - QUESTIONS DIVERSES XV - COMMUNICATIONS DU MAIRE XVI - DÉCISIONS DU MAIRE XVII - QUESTIONS ORALES |
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