La séance publique du conseil municipal du 24 juin se tiendra en présentiel à l'hôtel de ville à 19h30. I - OUVERTURE DE LA SÉANCE II - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE III - APPEL ET VÉRIFICATION DU QUORUM IV - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 20 MAI 2021 V - COMMUNICATIONS DU MAIRE ET DU CONSEIL D’ENFANTS VI - AFFAIRES FINANCIÈRES Approbation du compte de gestion 2020. Adoption du compte administratif 2020. Expérimentation de la certification des comptes – rapport du professionnel du chiffre sur les comptes 2020 de la collectivité. Expérimentation de la certification des comptes – ajustements réalisés sur la base du rapport du commissaire aux comptes. Affectation du résultat budgétaire de 2020. Budget ville – exercice 2021 – approbation de la décision modificative n°1. VII - ADMINISTRATION GÉNÉRALE Adhésion à l’association Transparency International France. VIII - SCEAUX BOURG-LA-REINE HABITAT Communication du rapport relatif à l’exercice 2020 de la SEM Sceaux Bourg-la-Reine Habitat. IX - HABITAT Réhabilitation de logements sociaux situés 15, 23 et 25 rue des Imbergères - garantie d’emprunt de la Ville à Sceaux-Bourg-la-Reine Habitat. Opération d’acquisition-amélioration de 27 logements sis 2 ter avenue Jules Guesde à Sceaux - garantie d’emprunt de la Ville à RATP Habitat. X - TRANSITIONS Société publique locale « La cuisine Montrouge-Sceaux » - intégration des villes de Fontenay-aux-Roses et Bourg-la-Reine. XI - DOMAINE COMMUNAL Terrain situé sentier de la Tour – prolongation des dispositions adoptées le 27 juin 2019 relatives à la désaffectation partielle du terrain. XII - JEUNESSE Attribution de bourses à des projets initiés par des jeunes dans le cadre de Projeunes. XIII - RESSOURCES HUMAINES Présentation du plan de formation triennal 2021-2023. Convention d’objectifs entre la Ville et l’Amicale du personnel de la ville de Sceaux. Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médico-sociale, sportive, animation et police municipale. XIV - VŒUX ET MOTIONS PROPOSÉS PAR LES GROUPES D’ÉLUS Motion de Sceaux Ensemble en faveur d’une étude d’impact sur la circulation des voies communales et sur la pollution sonore après le passage au 30 km/h sur toutes les routes départementales à Sceaux, et sur les moyens mis en place pour le faire respecter. XV - QUESTIONS DIVERSES XVI - DÉCISIONS DU MAIRE XVII - QUESTIONS ORALES |
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