La séance publique du conseil municipal du 24 juin se tiendra en présentiel à l'hôtel de ville à 19h30.

I - OUVERTURE DE LA SÉANCE

II - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

III - APPEL ET VÉRIFICATION DU QUORUM

IV - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 20 MAI 2021

V - COMMUNICATIONS DU MAIRE ET DU CONSEIL D’ENFANTS

VI - AFFAIRES FINANCIÈRES

• Approbation du compte de gestion 2020.
• Adoption du compte administratif 2020.
• Expérimentation de la certification des comptes – rapport du professionnel du chiffre sur les comptes 2020 de la collectivité.
• Expérimentation de la certification des comptes – ajustements réalisés sur la base du rapport du commissaire aux comptes.
• Affectation du résultat budgétaire de 2020.
• Budget ville – exercice 2021 – approbation de la décision modificative n°1.

VII - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Adhésion à l’association Transparency International France.

VIII - SCEAUX BOURG-LA-REINE HABITAT

• Communication du rapport relatif à l’exercice 2020 de la SEM Sceaux Bourg-la-Reine Habitat.

IX - HABITAT

• Réhabilitation de logements sociaux situés 15, 23 et 25 rue des Imbergères - garantie d’emprunt de la Ville à Sceaux-Bourg-la-Reine Habitat.
• Opération d’acquisition-amélioration de 27 logements sis 2 ter avenue Jules Guesde à Sceaux - garantie d’emprunt de la Ville à RATP Habitat.

X - TRANSITIONS

• Société publique locale « La cuisine Montrouge-Sceaux » - intégration des villes de Fontenay-aux-Roses et Bourg-la-Reine.

XI - DOMAINE COMMUNAL

• Terrain situé sentier de la Tour – prolongation des dispositions adoptées le 27 juin 2019 relatives à la désaffectation partielle du terrain.

XII - JEUNESSE

• Attribution de bourses à des projets initiés par des jeunes dans le cadre de Projeunes.

XIII - RESSOURCES HUMAINES

• Présentation du plan de formation triennal 2021-2023.
• Convention d’objectifs entre la Ville et l’Amicale du personnel de la ville de Sceaux.
• Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médico-sociale, sportive, animation et police municipale.

XIV - VŒUX ET MOTIONS PROPOSÉS PAR LES GROUPES D’ÉLUS

• Motion de Sceaux Ensemble en faveur d’une étude d’impact sur la circulation des voies communales et sur la pollution sonore après le passage au 30 km/h sur toutes les routes départementales à Sceaux, et sur les moyens mis en place pour le faire respecter.

XV - QUESTIONS DIVERSES

XVI - DÉCISIONS DU MAIRE

XVII - QUESTIONS ORALES