OUVERTURE DE LA SÉANCE
II - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
III - APPEL ET VÉRIFICATION DU QUORUM
IV - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 MAI 2024
V - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023

• Adoption du compte financier unique pour l’année 2023.
• Affectation du résultat budgétaire de 2023.
• Expérimentation de la certification des comptes :
  • rapport du professionnel du chiffre sur les comptes 2023 de la collectivité.
  • ajustement réalisé sur la base du rapport du commissaire aux comptes.

VI - ESPACE PUBLIC - MOBILITÉS

• Exploitation du stationnement payant :
  • rapport sur l’exécution de la délégation de service public pour l'exercice 2023 ;
  • approbation de l’avenant n° 7 à la convention de délégation du service public.
• Exploitation de la fourrière automobile :
  • apport sur l’exécution de la délégation de service public pour l’exercice 2023.

VII - DOMAINE COMMUNAL

• Cession de locaux commerciaux à la SEM Sceaux Bourg-la-Reine Habitat.

VIII - SCEAUX BOURG-LA-REINE HABITAT

• Communication du rapport relatif à l’exercice 2023 de la SEM Sceaux Bourg-la-Reine Habitat.

IX - AFFAIRES ÉCONOMIQUES

• Exploitation des marchés d'approvisionnement - rapport sur l’exécution de la délégation de service public pour l'exercice 2023.

X - FEUILLE DE ROUTE « BIEN VIVRE ET RÉUSSIR AUX BLAGIS »

• Mise en œuvre de la feuille de route Bien vivre et réussir aux Blagis – partenariat avec
  Hauts-de-Seine Habitat – attribution d’une subvention d’équilibre en vue de la rénovation du centre commercial des Blagis.

XI - JEUNESSE

• Attribution de bourses à des projets initiés par des jeunes dans le cadre de Projeunes.

XII - RESSOURCES HUMAINES

• Adoption des modifications du protocole télétravail de la ville de Sceaux.
• Adaptation du tableau des effectifs pour l’ensemble des filières.

XIII - AFFAIRES FINANCIÈRES

• Contrat de développement 2022-2024 entre la Ville et le département des Hauts-de-Seine – approbation de l’avenant n° 1.
• Budget ville – exercice 2023 – approbation de la décision modificative n° 1.
• Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure à compter du 1er janvier 2025.

XIV - VŒUX ET MOTIONS PROPOSÉS PAR LES GROUPES D’ÉLUS
XV - QUESTIONS DIVERSES
XVI - COMMUNICATIONS DU MAIRE
XVII - DÉCISIONS DU MAIRE
XVIII - QUESTIONS ORALES