| Ordre du jour de la séance publique du jeudi 23 mai 2019 |
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I - OUVERTURE DE LA SÉANCE II - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE III - APPEL ET VÉRIFICATION DU QUORUM IV - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 MARS 2019 V - DOMAINE COMMUNAL Déclassement et vente de la propriété du 52 rue de Bagneux. VI - ADMINISTRATION GÉNÉRALE Pouvoirs du maire – délégation du conseil municipal – complément. Approbation et autorisation de signature d’une convention de partenariat open data entre le conseil départemental des Hauts-de-Seine et la ville de Sceaux relative à la mise à disposition à titre gratuit au profit de cette dernière d’une plateforme électronique de dépôt de ses données publiques. Approbation d’une convention avec l’association diocésaine relative à la mise à disposition d’une salle à titre temporaire. VII - AFFAIRES SCOLAIRES Carte scolaire 2019-2020. VIII - DÉVELOPPEMENT DURABLE Approbation de la charte Villes et Territoires « sans perturbateurs endocriniens » avec le Réseau environnement santé. IX - AFFAIRES CULTURELLES Fonctionnement de la bibliothèque municipale rénovée - extension des horaires d’ouverture et développement des actions en matière numérique - Demande de subvention à l’Etat. X - RESSOURCES HUMAINES Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique et sociale. XI - AFFAIRES FINANCIÈRES Communication des trois synthèses relatives aux audits ciblés réalisés 2018 par la formation inter-juridictions Cour des comptes et Chambres régionales des comptes dans le cadre de l’expérimentation de la démarche de certification des comptes. Budget ville – exercice 2019 – approbation de la décision modificative n°1. Mise en affectation de biens au Centre communal d’action sociale (CCAS) – régularisation comptable. Convention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité en préfecture des Hauts-de-Seine – approbation de l’avenant n° 3. Demande de remise gracieuse du régisseur titulaire de la régie d’avances « menues dépenses » pour un déficit de 160,20 € constaté sur sa régie. XII - QUESTIONS DIVERSES XIII - COMMUNICATIONS DU MAIRE XIV - DÉCISIONS DU MAIRE XV - QUESTIONS ORALES
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