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ENGAGEMENTS DURABLES
 
Chez Nexity comme pour vous,
l’avenir de notre planète est au cœur de nos préoccupations.

C’est pourquoi nous pensons, construisons et livrons des biens
à l’empreinte écologique réduite, qui favorisent les comportements
vertueux au quotidien. Des logements qui, tout en assurant
votre confort, respectent notre environnement.
C’est cela, les Engagements Durables Nexity.
 
*Offre valable du 31/08/2020 au 20/12/2020, en cas de signature d'un contrat de réservation ou d'une promesse de vente dans ce délai, dans le cadre de l’achat destiné à de l'investissement locatif portant sur un programme neuf (hors co-promotions, résidences gérées, et stationnements) réalisé par une société détenue directement ou indirectement à 100% par la société Nexity, SA au capital de 280 648 620 €, dont le siège est à Paris 75008, 19 rue de Vienne, RCS Paris 444 346 795, dont la liste des programmes éligibles figure sur https://www.nexity.fr/conditions-generales, et sous réserve de la signature d'un acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation ou dans la promesse de vente. Offre non échangeable contre la même valeur en espèce ou toute autre dotation de quelque nature que ce soit. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle pour l’achat d’un logement neuf Nexity.
(1) Le dispositif dit PINEL est codifié à l'article 199 novovicies du Code Général des Impôts, il est réservé aux contribuables domiciliés en France qui acquièrent avant le 31 décembre 2021, un logement neuf dans une résidence devant faire l'objet d'une labellisation BBC EFFINERGIE 2005 ou construite conformément à réglementation thermique dite RT 2012, destiné à être loué nu à titre de résidence principale à des locataires présentant un niveau de ressources plafonné et moyennant des montants de loyers également plafonnés. Le logement doit être situé en zone dite tendu (zone A, A BIS et B1). Les logements neufs situés en zone B2 et C restent éligibles (toutes les autres conditions étant par ailleurs remplies) dès lors que le permis de construire a été déposé avant le 31 décembre 2017 et l’acte de vente définitif signé avant le 15 mars 2019. Le dispositif PINEL permet de bénéficier d'une réduction d'impôts de 12% si l’engagement de location est pris pour six ans ou de 18% si cet engagement est pris pour 9 ans. L’engagement de location peut être prorogé pour atteindre une durée de 12 ans. La prorogation de l’engagement de location ouvrant droit à une nouvelle réduction d’impôts. Le pourcentage de réduction s’apprécie par rapport au coût d'acquisition dans la limite d'un montant de 300 000 € et dans la limite d'un prix de 5 500 €/m2. Le contrat de location doit être signé dans les 12 mois suivant la date d'achèvement de l'immeuble ou de son acquisition si elle est postérieure. L'éligibilité au dispositif de réduction d'impôt dépend du lieu de situation du logement. En outre les logements acquis à compter du 1er janvier 2015 peuvent être donnés en location à des ascendants et des descendants. La réduction d’impôt est accordée au titre de l'année d'achèvement du logement, ou de son acquisition si elle est postérieure, et imputée dans un premier temps sur l'impôt dû au titre de cette même année, puis sur l'impôt dû au titre de chacune des années suivant la période de son engagement de location à raison d’une fraction (1/6e ou1/9e) de son montant total au titre de chacune de ces années, sans report possible. Le bénéfice de cette incitation fiscale entre dans le calcul du plafonnement global de certains avantages fiscaux prévu à l’article 200-0 A du CGI. Comme toute acquisition immobilière, réaliser un investissement locatif suppose d’apporter une attention particulière notamment de s’assurer de votre capacité d’emprunt. Par ailleurs et pour calculer la rentabilité escomptée d’un investissement immobilier, il convient de prendre en compte le contexte fiscal (se renseigner sur les taxes locales applicables dont la taxe foncière, sur votre régime fiscal concernant les revenus locatifs et le cas échéant l’ISF ...), le contexte économique (vérifier le niveau des loyers pratiqués dans le secteur qui peuvent être inférieurs au plafond des loyers du dispositif PINEL, et plus généralement tenir compte des intérêts d’emprunt, des charges de copropriétés non récupérables, du coût de l’assurance propriétaire non occupant, des éventuels frais de gestion ...).
(2) L’offre du mandat sérénité est valable à compter du 01/01/2020 sous réserve de la signature du mandat auprès de NEXITY LAMY d’une durée d’un an renouvelable quatre mois avant la livraison du bien. Cette offre inclue les garanties locatives suivantes : versement du montant garanti (loyers + charges diminué des provisions sur charges émises par le syndic et des honoraires de gestion du présent mandat) sous réserve de l’existence d’un bail en cours, dès le premier jour de l’exigibilité du loyer (loyer déterminé par Nexity Lamy selon les critères habituels et objectifs dépendant de chaque marché locatif local) et gestion des impayés de loyers (souscription pour le compte du mandant, d’une garantie des loyers impayés en inclusion, subrogation du mandant dans les droits et obligations du mandant y afférents). Ces garanties s’appliquent dès lors que le locataire a été sélectionné par NEXITY LAMY ou s’il est en place, si le Locataire est à jour du règlement de ses loyers, charges et taxes annexes à la date d’effet du mandat de gérance et n’a pas connu d’incidents de paiement (au moins deux termes impayés) au cours des six mois précédant la date d’effet du mandat de gérance. Cette condition ne sera pas exigée pour tous les baux précédemment assurés au titre d’un contrat de garantie des loyers impayés. Offre conditionnée par la signature d’un contrat de réservation ou d’une promesse de vente, portant sur un bien immobilier Neuf (hors co- promotion et résidences gérées) vendu par une société détenue à 100% par le groupe Nexity et sous réserve de la signature d’un acte authentique de vente dans les délais stipulés dans le contrat de réservation ou dans la promesse de vente, et de la signature d’un mandat le jour de la signature de l’acte de vente, et au moins 4 mois avant la livraison du bien auprès de Nexity Lamy. Le versement mensuel garanti correspond au loyer + charges déterminé par Nexity Lamy en fonction de l’étude locative, diminué des provisions sur charges émises par le syndic et des honoraires de gestion du présent mandat. Nexity s’octroie la possibilité, en tenant informé le propriétaire, de revoir le montant du loyer si les conditions de commercialisation ont évolué, compte tenu du marché locatif local, entre la signature des présentes et la signature effective du mandat. En cas de défaut de relocation au-delà de soixante jours suivant la sortie du précédent locataire, Nexity vous indemnise jusqu’à six mois de loyers et charges par année civile au prorata du temps d’inoccupation, sous réserve que le bien soit en état de commercialisation et que le loyer correspond au marché locatif local. Ce versement est réalisé sur le compte du client. Il intervient pour chaque lot principal. Les frais de gestion locative incluent la gestion courante, les prestations particulières et l’assurance impayée en inclusion. Gestion courante : taux TTC sur tous les quittancements. Taux de TVA en vigueur à 20%.
NEXITY LAMY, Société par actions simplifiée au capital de 219.388.000 euros, dont le siège social est situé 19 rue de Vienne – TSA 10034 – 75801 Paris Cedex 08. SIREN 487 530 099 RCS PARIS. Carte professionnelle N° CPI 7501 2015 000 001 224 délivrée par la CCI de Paris-Ile-de-France, portant sur les activités de « Transaction sur immeubles et fonds de commerce », « Gestion immobilière », « Prestations touristiques » et « Syndic de copropriété ». Garanties financières : CEGC « Socamab » : 16 rue Hoche, Tour Kupka B – TSA 39999, 92919 La Défense Cedex.
 

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