| | Choisissez le N°1 européen de l'alarme avec télésurveillance 24h/24 | | Que souhaitez-vous protéger ? | | | | | | | | | | | *Remise de 50% sur le montant HT du matériel des Packs Protection (d’une valeur minimale de 199€ HT sans remise), hors complément d’abonnement (à partir de 4€ TTC par mois pour les particuliers). Montant de l’offre Sécurité Télésurveillée Verisure Optimale (prix catalogue à partir de 1099€ HT), de l’abonnement mensuel associé (à partir de 56,90€ TTC par mois) et des frais d’installation et de mise en service (300€ HT) en sus. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours, réservée aux particuliers pour toute première souscription avec VERISURE d’un contrat de télésurveillance avec une Offre Verisure Optimale du 01/11/2021 au 31/12/2021, avec un engagement minimal de 12 mois (hors contrats avec engagement 36 mois). Tous les prix HT sont à majorer d’une TVA à 10% ou 20% (conformément aux dispositions de l’article 279-0 bis du Code Général des Impôts, TVA de 10 % pour les locaux d’habitation achevés depuis plus de deux ans, à défaut TVA de 20 %).
** Après levée de doute avérée, dans les conditions de l’article L.613-6 du Code de la sécurité intérieure.
Conformément aux dispositions de l’article 279-0 bis du Code Général des Impôts, le taux de TVA applicable est de 10 % ou 20 %, en fonction des caractéristiques du local objet du contrat souscrit. Le taux de 10 % est applicable aux locaux d’habitation achevés depuis plus de deux ans. A défaut, le taux de TVA applicable est 20 %
VERISURE - société par actions simplifiée au capital de 1.085.736 euros - Siège social : 1 place du General de Gaulle- ANTONY (92160)- RCS 345 006 027 - N° de TVA : FR 60 345 006 027 – Société titulaire de l’autorisation d’exercer n°AUT-092-2118-07-17-20190361822 délivrée par le Conseil National des Activités de Sécurité le 17/07/2019. Article L. 612-14 du Code de la sécurité intérieure : « L’autorisation administrative préalable ne confère aucun caractère officiel à l’entreprise ou aux personnes qui en bénéficient. Elle n’engage en aucune manière la responsabilité des pouvoirs publics. ». |
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