I - OUVERTURE DE LA SÉANCE II - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE III - APPEL ET VÉRIFICATION DU QUORUM IV - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 25 NOVEMBRE 2021 V - ESPACE PUBLIC Exploitation du stationnement payant - rapport sur l’exécution de la délégation de service public pour l'exercice 2020. Délégation du service public de stationnement payant – approbation de l’avenant n° 4 à la convention. Exploitation de la fourrière automobile - rapport sur l’exécution de la délégation de service public pour l’exercice 2020. VI - DOMAINE COMMUNAL Secteur de projet de la place du général de Gaulle : évolutions du projet : ajustement de la consistance des immeubles à désaffecter et déclasser par anticipation ; modification des conditions de la vente des immeubles destinés à la réalisation des projets immobiliers des îlots Voltaire et Houdan ; acquisitions/cessions foncières nécessaires à l’aménagement des espaces publics. VII - ADMINISTRATION GÉNÉRALE Société publique locale « La cuisine Montrouge-Sceaux » - communication du rapport relatif à l’exercice 2020. VIII - HABITAT Rapport sur la politique de l'habitat en 2021. IX- CULTURE Attribution de prix dans le cadre du concours de composition de musiques de films « Musiques en courts ». X - FAMILLE - ENFANCE Actualisation du schéma petite enfance 2019-2030. Approbation de la convention territoriale globale (CTG) à intervenir avec la caisse d’allocations familiales des Hauts-de-Seine. XI - AFFAIRES FINANCIÈRES Avances sur subventions et participations 2022 à certaines associations et établissements publics. Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2022. XII - RESSOURCES HUMAINES Communication du rapport social unique (RSU) pour l’année 2020. Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médico-sociale et animation. Création d’emplois non permanents pour des besoins occasionnels ou saisonniers et fixation du montant des vacations. Attribution exceptionnelle de chèques cadeaux au personnel communal. XIII - VŒUX ET MOTIONS PROPOSÉS PAR LES GROUPES D’ÉLUS Motion d’intérêt général portant sur les actions à entreprendre afin de favoriser la participation électorale. XIV - QUESTIONS DIVERSES XV - DÉCISIONS DU MAIRE XVI - QUESTIONS ORALES
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