La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra le jeudi 27 juin 2024 à 19h30 à l'hôtel de ville en salle Erwin Guldner. L'ordre du jour est le suivant : OUVERTURE DE LA SÉANCE II - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE III - APPEL ET VÉRIFICATION DU QUORUM IV - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 MAI 2024 V - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023Adoption du compte financier unique pour l’année 2023. Affectation du résultat budgétaire de 2023.Expérimentation de la certification des comptes : rapport du professionnel du chiffre sur les comptes 2023 de la collectivité.ajustement réalisé sur la base du rapport du commissaire aux comptes.VI - ESPACE PUBLIC - MOBILITÉSExploitation du stationnement payant :rapport sur l’exécution de la délégation de service public pour l'exercice 2023 ;approbation de l’avenant n° 7 à la convention de délégation du service public.Exploitation de la fourrière automobile :apport sur l’exécution de la délégation de service public pour l’exercice 2023.VII - DOMAINE COMMUNALCession de locaux commerciaux à la SEM Sceaux Bourg-la-Reine Habitat.VIII - SCEAUX BOURG-LA-REINE HABITATCommunication du rapport relatif à l’exercice 2023 de la SEM Sceaux Bourg-la-Reine Habitat.IX - AFFAIRES ÉCONOMIQUESExploitation des marchés d'approvisionnement - rapport sur l’exécution de la délégation de service public pour l'exercice 2023. X - FEUILLE DE ROUTE « BIEN VIVRE ET RÉUSSIR AUX BLAGIS »Mise en œuvre de la feuille de route Bien vivre et réussir aux Blagis – partenariat avec Hauts-de-Seine Habitat – attribution d’une subvention d’équilibre en vue de la rénovation du centre commercial des Blagis.XI - JEUNESSEAttribution de bourses à des projets initiés par des jeunes dans le cadre de Projeunes.XII - RESSOURCES HUMAINESAdoption des modifications du protocole télétravail de la ville de Sceaux.Adaptation du tableau des effectifs pour l’ensemble des filières.XIII - AFFAIRES FINANCIÈRESContrat de développement 2022-2024 entre la Ville et le département des Hauts-de-Seine – approbation de l’avenant n° 1.Budget ville – exercice 2023 – approbation de la décision modificative n° 1.Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure à compter du 1er janvier 2025.XIV - VŒUX ET MOTIONS PROPOSÉS PAR LES GROUPES D’ÉLUS XV - QUESTIONS DIVERSES XVI - COMMUNICATIONS DU MAIRE XVII - DÉCISIONS DU MAIRE XVIII - QUESTIONS ORALES |
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